A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les recherches... |
. Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques
Droit Commercial
Dans le rayon Droit Commercial il y a différentes étagères, cliquez dessus pour les explorer...Affiner la recherche
droit commercial 5e édition / Georges Decocq
Titre : droit commercial 5e édition : actes de commerce commercants fond de commerce baux commerciaux concurrence consommation Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Decocq, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2011 Importance : 413p. Format : 24*19cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10990-6 Langues : Français (ancien) (fro) Mots-clés : comercial/droit droit commercial 5e édition : actes de commerce commercants fond de commerce baux commerciaux concurrence consommation [texte imprimé] / Georges Decocq, Auteur . - [S.l.] : Dalloz, 2011 . - 413p. ; 24*19cm.
ISBN : 978-2-247-10990-6
Langues : Français (ancien) (fro)
Mots-clés : comercial/droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF6686 BF/14-18-002 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible droit commercial / nébila mezghani
Titre : droit commercial : actes de commerce commercants fonds de commerce 2e édition Type de document : texte imprimé Auteurs : nébila mezghani, Auteur Editeur : Centre de publication universitaire Année de publication : 20069 Importance : 278p. Format : 25*17cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9973-937864--1 Langues : Français (ancien) (fro) Mots-clés : comercial/droit droit commercial : actes de commerce commercants fonds de commerce 2e édition [texte imprimé] / nébila mezghani, Auteur . - tunisie : Centre de publication universitaire, 20069 . - 278p. ; 25*17cm.
ISSN : 978-9973-937864--1
Langues : Français (ancien) (fro)
Mots-clés : comercial/droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF1769 BF/14-18-022 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF1768 BF/14-18-022 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF1767 BF/14-18-022 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF1770 BF/14-18-022 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible Droit commercial / Françoise dekeuwer - défossez
Titre : Droit commercial : activités commerciales,commerçants,fonds de commerce,concurrence, consommation Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise dekeuwer - défossez ; Blary-clément Mention d'édition : 8e éd. Editeur : Paris : Montchrestien-Lextenso éd. Année de publication : 2004 Collection : droit privé Importance : 515 p. Présentation : ill Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1387-5 Prix : 28 EUR. Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial France. Droit commercial : activités commerciales,commerçants,fonds de commerce,concurrence, consommation [texte imprimé] / Françoise dekeuwer - défossez ; Blary-clément . - 8e éd. . - Paris : Montchrestien-Lextenso éd., 2004 . - 515 p. : ill ; 24 cm.. - (droit privé) .
ISBN : 978-2-7076-1387-5 : 28 EUR.
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial France. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF5651/5 BF/14-18-006 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF5651/4 BF/14-18-006 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF5651/3 BF/14-18-006 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible Droit commercial et des affaires / Dominique Legeais
Titre : Droit commercial et des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Legeais Mention d'édition : 19.ed. Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 2010 Importance : 589 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08947-5 Prix : 33 EUR. Note générale : EIRL = Entreprise individuelle Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial France. Index. décimale : 346.440 7 Droit commercial et des affaires [texte imprimé] / Dominique Legeais . - 19.ed. . - Paris : Sirey, 2010 . - 589 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-08947-5 : 33 EUR.
EIRL = Entreprise individuelle
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial France. Index. décimale : 346.440 7 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF44417/3 BF/14-18-011 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF44417/2 BF/14-18-011 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible 44417/1 14-03-025 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt droit commercial et des affaires 18édition / Dominique Legeais
Titre : droit commercial et des affaires 18édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Legeais, Auteur Editeur : sirey Année de publication : 2009 Importance : 578p. Format : 24*17cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08601-6 Langues : Français (ancien) (fro) Mots-clés : droit commercial droit commercial et des affaires 18édition [texte imprimé] / Dominique Legeais, Auteur . - [S.l.] : sirey, 2009 . - 578p. ; 24*17cm.
ISBN : 978-2-247-08601-6
Langues : Français (ancien) (fro)
Mots-clés : droit commercial Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF6687 BF/14-18-011 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Exclu du prêt droit commercial / michel pédamon
Titre : droit commercial : commercants et fonds de commerce concurrence et contrats du commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : michel pédamon, Auteur ; hugues kenfack, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2011 Importance : 859p. Format : 21*15cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11029-2 Langues : Français (ancien) (fro) Mots-clés : commercial/droit droit commercial : commercants et fonds de commerce concurrence et contrats du commerce [texte imprimé] / michel pédamon, Auteur ; hugues kenfack, Auteur . - 3e édition . - [S.l.] : Dalloz, 2011 . - 859p. ; 21*15cm.
ISBN : 978-2-247-11029-2
Langues : Français (ancien) (fro)
Mots-clés : commercial/droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3775-4 BF/14-18-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF6597 BF/14-18-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF2014/3775-6 BF/14-18-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF2014/3775-5 BF/14-18-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible Droit commercial / Dimitri Houtcieff
Titre : Droit commercial : droit du commerce et des affaires actes de commerce commerçants fonds de commerce instruments de paiement et de crédit Type de document : texte imprimé Auteurs : Dimitri Houtcieff Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2008 Importance : 613 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07707-6 Prix : 32 EUR. Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial France. Droit commercial : droit du commerce et des affaires actes de commerce commerçants fonds de commerce instruments de paiement et de crédit [texte imprimé] / Dimitri Houtcieff . - 2e éd. . - Paris : Dalloz, 2008 . - 613 p. : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-07707-6 : 32 EUR.
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial France. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF27379/03 BF/14-18-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible 27379/01 14-05-005 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Droit commercial / Jacques Mestre
Titre : Droit commercial : droit interne et aspects de droit international Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Mestre ; Marie-Ève Pancrazi ; Laure Merland ; Isabelle Arnaud-Grossi Mention d'édition : 28 .éd. Editeur : Paris : LGDJ-Lextenso éd. Année de publication : 2009 Collection : Manuel Importance : 1196 p. Format : 20 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03321-1 Prix : 39 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial France Droit commercial (droit international) Index. décimale : 346.440 7 Résumé : Le présent manuel traite des actes de commerce et commerçants, des sociétés,GIE et groupes, du droit de la concurrence, des contrats et sûretés pratiqués dans la vie des affaires, du commerce électronique, du fonds de commerce et des propriétés intellectuelles, des instruments de paiement ainsi que des diverses procédures applicables aux entreprises en difficulté (conciliation,mandat ad hoc, sauvegarde, redressement et liquidation). Il présente également les principaux aspects juridiques de la vie commerciale internationale (OMC, principes généraux du commerce international, société européenne, vente internationale, garanties autonomes et crédit documentaire, arbitrage?). Sur tous ces points, il s?efforce de fournir des repères simples et intégrant les récentes réformes, à ses divers lecteurs : étudiants préparant un diplôme (Licence, master) ou un concours dont le programme inclut le droit des affaires, praticiens désireux de rester au fait des évolutions législatives de la discipline et du dernier état de la jurisprudence (plus de trois mille décisions sont répertoriées), et aussi ? pourquoi pas ? ? non juristes désireux demieux comprendre les clefs de notremonde économique.Un index alphabétique de neuf cents mots facilite à cet égard les entrées dans l?ouvrage. Les auteurs, Jacques Mestre et Marie-Ève Pancrazi, sont professeurs à l?Université Paul Cézanne et membres du Centre de Droit Économique. La présente édition a bénéficié, en outre, de la précieuse collaboration d?Isabelle Arnaud-Grossi et de Laure Merland,maîtres de conférences à l?Université Paul Cézanne et elles-mêmes membres du CDE d?Aix-Marseille. Droit commercial : droit interne et aspects de droit international [texte imprimé] / Jacques Mestre ; Marie-Ève Pancrazi ; Laure Merland ; Isabelle Arnaud-Grossi . - 28 .éd. . - Paris : LGDJ-Lextenso éd., 2009 . - 1196 p. ; 20 cm.. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-275-03321-1 : 39 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial France Droit commercial (droit international) Index. décimale : 346.440 7 Résumé : Le présent manuel traite des actes de commerce et commerçants, des sociétés,GIE et groupes, du droit de la concurrence, des contrats et sûretés pratiqués dans la vie des affaires, du commerce électronique, du fonds de commerce et des propriétés intellectuelles, des instruments de paiement ainsi que des diverses procédures applicables aux entreprises en difficulté (conciliation,mandat ad hoc, sauvegarde, redressement et liquidation). Il présente également les principaux aspects juridiques de la vie commerciale internationale (OMC, principes généraux du commerce international, société européenne, vente internationale, garanties autonomes et crédit documentaire, arbitrage?). Sur tous ces points, il s?efforce de fournir des repères simples et intégrant les récentes réformes, à ses divers lecteurs : étudiants préparant un diplôme (Licence, master) ou un concours dont le programme inclut le droit des affaires, praticiens désireux de rester au fait des évolutions législatives de la discipline et du dernier état de la jurisprudence (plus de trois mille décisions sont répertoriées), et aussi ? pourquoi pas ? ? non juristes désireux demieux comprendre les clefs de notremonde économique.Un index alphabétique de neuf cents mots facilite à cet égard les entrées dans l?ouvrage. Les auteurs, Jacques Mestre et Marie-Ève Pancrazi, sont professeurs à l?Université Paul Cézanne et membres du Centre de Droit Économique. La présente édition a bénéficié, en outre, de la précieuse collaboration d?Isabelle Arnaud-Grossi et de Laure Merland,maîtres de conférences à l?Université Paul Cézanne et elles-mêmes membres du CDE d?Aix-Marseille. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF44419/3 BF/14-18-010 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF44419/2 BF/14-18-010 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible 44419/1 14-03-012 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt Droit commercial / Jacques Mestre
Titre : Droit commercial : droit interne et aspects de droit international 29 ed. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Mestre, Auteur Editeur : lextenso éditions L.G.D.J Année de publication : 2012 Importance : 1324p. Format : 20*13cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03642-7 Langues : Français (ancien) (fro) Mots-clés : commerce-droit - interne-international Résumé : Ce Manuel présente le droit commercial dans ses multiples aspects, y compris au plan international. Il traite ainsi des commerçants et de leurs actes, des sociétés commerciales et des groupes qu elles composent, du droit de la concurrence qui les gouverne, et des contrats et sûretés passés dans la vie des affaires. De substantiels développements sont également consacrés au fonds de commerce, aux propriétés intellectuelles, au commerce électronique et aux instruments de paiement, ainsi qu aux diverses procédures destinées à traiter les difficultés des entreprises. Enfin, l éclairage mis sur le commerce international permet au lecteur de se familiariser avec l OMC et l ORD, la société européenne, le crédit documentaire ou encore, par exemple, l arbitrage international.
Sur tous ces points, les auteurs se sont efforcés de fournir des repères tout à la fois précis et clairs, intégrant les réformes les plus récentes. L ouvrage devrait donc être particulièrement utile aux étudiants qui préparent un diplôme universitaire ou un concours dont le programme inclut le droit des affaires, ainsi qu aux praticiens soucieux de rester au fait des évolutions législatives et du dernier état de la jurisprudence. Un index alphabétique d un millier de mots facilite, au demeurant, les entrées dans l ouvrage.Droit commercial : droit interne et aspects de droit international 29 ed. [texte imprimé] / Jacques Mestre, Auteur . - [S.l.] : lextenso éditions L.G.D.J, 2012 . - 1324p. ; 20*13cm.
ISBN : 978-2-275-03642-7
Langues : Français (ancien) (fro)
Mots-clés : commerce-droit - interne-international Résumé : Ce Manuel présente le droit commercial dans ses multiples aspects, y compris au plan international. Il traite ainsi des commerçants et de leurs actes, des sociétés commerciales et des groupes qu elles composent, du droit de la concurrence qui les gouverne, et des contrats et sûretés passés dans la vie des affaires. De substantiels développements sont également consacrés au fonds de commerce, aux propriétés intellectuelles, au commerce électronique et aux instruments de paiement, ainsi qu aux diverses procédures destinées à traiter les difficultés des entreprises. Enfin, l éclairage mis sur le commerce international permet au lecteur de se familiariser avec l OMC et l ORD, la société européenne, le crédit documentaire ou encore, par exemple, l arbitrage international.
Sur tous ces points, les auteurs se sont efforcés de fournir des repères tout à la fois précis et clairs, intégrant les réformes les plus récentes. L ouvrage devrait donc être particulièrement utile aux étudiants qui préparent un diplôme universitaire ou un concours dont le programme inclut le droit des affaires, ainsi qu aux praticiens soucieux de rester au fait des évolutions législatives et du dernier état de la jurisprudence. Un index alphabétique d un millier de mots facilite, au demeurant, les entrées dans l ouvrage.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3776-4 BF/14-18-010 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Exclu du prêt FDF2014/3776-5 BF/14-18-010 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF2014/3776-6 BF/14-18-010 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible BC2014/3776-1 BC.14-05-005 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt BC2014/3776-3 BC.14-05-005 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/3776-2 BC.14-05-005 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Droit commercial / Michel Jeantin
Titre : Droit commercial : instruments de paiement et de credit entreprises en difficulte Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Jeantin ; PaulLe Cannu Editeur : Dalloz Année de publication : 1999 Importance : 691p. Format : 21cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03721-6 Prix : 198F. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial. Droit commercial : instruments de paiement et de credit entreprises en difficulte [texte imprimé] / Michel Jeantin ; PaulLe Cannu . - paris : Dalloz, 1999 . - 691p. ; 21cm.
ISBN : 978-2-247-03721-6 : 198F.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF6129/4 BF/14-18-008 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF6129/2 BF/14-18-008 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF6129/3 BF/14-18-008 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit du travail Disponible 6129/1D14 14-02-032 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt Droit commercial international / Mostefa TrariTani
Titre : Droit commercial international Type de document : texte imprimé Auteurs : Mostefa TrariTani ; William Pissort ; Patrick Saerens Editeur : Berti editions (alger) Année de publication : 2007 Importance : 287p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-691-32-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial international. Droit commercial international [texte imprimé] / Mostefa TrariTani ; William Pissort ; Patrick Saerens . - [S.l.] : Berti editions (alger), 2007 . - 287p. ; 24 cm.
ISBN : 978-9961-691-32-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial international. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF44418/2 BF/14-18-040 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF44418/3 BF/14-18-040 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible 44418/1 14-03-036 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt Droit commercial / Philippe Merle
Titre : Droit commercial : societes commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Merle, Auteur ; Anne Fauchon, Auteur Mention d'édition : 15.ed. Editeur : Dalloz Année de publication : 2011 Importance : 957p. Format : 21cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11010-0 Prix : 40 euro Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial societes commerciales. Droit commercial : societes commerciales [texte imprimé] / Philippe Merle, Auteur ; Anne Fauchon, Auteur . - 15.ed. . - paris : Dalloz, 2011 . - 957p. ; 21cm.
ISBN : 978-2-247-11010-0 : 40 euro
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial societes commerciales. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF44416/3 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF44416/2 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible 44416/1 14-01-085 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt Droit commercial / Philippe Merle
Titre : Droit commercial : societes commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Merle ; Anne Fauchon Mention d'édition : 8.ed. Editeur : Dalloz Année de publication : 2001 Importance : 844p. Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 21cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04587-7 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial societes commerciales. Droit commercial : societes commerciales [texte imprimé] / Philippe Merle ; Anne Fauchon . - 8.ed. . - paris : Dalloz, 2001 . - 844p. : ill.couv .en.coul. ; 21cm.
ISBN : 978-2-247-04587-7
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial societes commerciales. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF505/03 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF505/04 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF505/05 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF505/02 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible 505/01 14-01-085 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt Droit commercial / Philippe Merle
Titre : Droit commercial : Sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Merle, Auteur Mention d'édition : 17.ed. Editeur : Paris: Editions Dalloz Année de publication : 2013 Collection : droit privé Importance : 977p. Présentation : ill Format : 21*14cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13239-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : sociétés commerciales droit commercial Résumé : Ce Précis, qui paraît chaque année, présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Le droit fiscal y est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Le Précis est divisé en trois parties : la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ; la deuxième présente les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place toute particulière est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à sa souplesse, rencontre un très grand succès ; la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés. A jour au 1er août 2013, il intègre les dispositions de la loi relative à la sécurité de l'emploi sur la présence obligatoire de salariés dans les conseils d'administration et de surveillance des sociétés anonymes importantes et les recommandations du code de gouvernement d'entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF, demandant notamment aux actionnaires de se prononcer sur les rémunérations de leurs dirigeants ("say on pay") et développant la règle "appliquer ou expliquer" ("comply or explain"). Il mentionne également les nombreuses modifications fiscales intervenues en 2012 et 2013, principalement à la suite des dernières lois de finances. L'ouvrage recense la plupart des décisions jurisprudentielles et des articles de doctrine. Il constitue une mine exceptionnelle d'informations. Un index alphabétique détaillé, et la nouvelle numérotation de l'ouvrage, permettront aux lecteurs de trouver facilement réponse aux questions qu'ils se posent. Ce Précis est un outil essentiel et privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés. Droit commercial : Sociétés commerciales [texte imprimé] / Philippe Merle, Auteur . - 17.ed. . - [S.l.] : Paris: Editions Dalloz, 2013 . - 977p. : ill ; 21*14cm.. - (droit privé) .
ISBN : 978-2-247-13239-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : sociétés commerciales droit commercial Résumé : Ce Précis, qui paraît chaque année, présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Le droit fiscal y est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Le Précis est divisé en trois parties : la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ; la deuxième présente les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place toute particulière est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à sa souplesse, rencontre un très grand succès ; la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés. A jour au 1er août 2013, il intègre les dispositions de la loi relative à la sécurité de l'emploi sur la présence obligatoire de salariés dans les conseils d'administration et de surveillance des sociétés anonymes importantes et les recommandations du code de gouvernement d'entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF, demandant notamment aux actionnaires de se prononcer sur les rémunérations de leurs dirigeants ("say on pay") et développant la règle "appliquer ou expliquer" ("comply or explain"). Il mentionne également les nombreuses modifications fiscales intervenues en 2012 et 2013, principalement à la suite des dernières lois de finances. L'ouvrage recense la plupart des décisions jurisprudentielles et des articles de doctrine. Il constitue une mine exceptionnelle d'informations. Un index alphabétique détaillé, et la nouvelle numérotation de l'ouvrage, permettront aux lecteurs de trouver facilement réponse aux questions qu'ils se posent. Ce Précis est un outil essentiel et privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3774-5 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF2014/3774-4 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF2014/3774-6 BF/14-18-07 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible BC2014/3774-2 BC.14-05-062 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/3774-3 BC.14-05-062 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/3774-1 BC.14-05-062 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt Droit de la distribution / didier ferrier
Titre : Droit de la distribution Type de document : texte imprimé Auteurs : didier ferrier Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2002 Importance : 464p Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3463-2 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de la distribution Droit de la distribution [texte imprimé] / didier ferrier . - 3e éd. . - Paris : LexisNexis-Litec, 2002 . - 464p : ill.couv .en.coul. ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-7111-3463-2
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit de la distribution Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF188/4 BF/14-18-043 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF188/3 BF/14-18-043 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF187/3 BF/14-18-043 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Exclu du prêt 188/1 14-02-095 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 188/2 14-02-095 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible