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Droit Civil
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Comment reprendre un logement loué / Thierry jullien
Titre : Comment reprendre un logement loué Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry jullien Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2002 Importance : 222p Présentation : ill Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3455-7 Prix : 39E Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Comment reprendre un logement loué Comment reprendre un logement loué [texte imprimé] / Thierry jullien . - Paris : LexisNexis-Litec, 2002 . - 222p : ill ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-7111-3455-7 : 39E
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Comment reprendre un logement loué Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF197/3 BF/14-12-082 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF197/5 BF/14-12-082 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF197/4 FDF197/4 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible BC157/1 14-04-076 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC197/2 14-04-076 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Le contrat moral / Stéphane darmaisin
Titre : Le contrat moral Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane darmaisin ; Bernard teyssié Editeur : L.G.D.J Delta Année de publication : 2000 Importance : 537p Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 16*24cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01970-3 Prix : 290F Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Le contrat moral Le contrat moral [texte imprimé] / Stéphane darmaisin ; Bernard teyssié . - Liban : L.G.D.J Delta, 2000 . - 537p : ill.couv .en.coul. ; 16*24cm.
ISBN : 978-2-275-01970-3 : 290F
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Le contrat moral Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4471/2 BF/14-12-119 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 7121/1 14-04-057 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC4471/1 14-04-057 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Contrats civils et commerciaux / François Collart Dutilleul
Titre : Contrats civils et commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : François Collart Dutilleul ; Philippe Delebecque Mention d'édition : 5.ed. Editeur : Dalloz Année de publication : 2001 Importance : 914p. Format : 21cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04117-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats civils et commerciaux. Contrats civils et commerciaux [texte imprimé] / François Collart Dutilleul ; Philippe Delebecque . - 5.ed. . - paris : Dalloz, 2001 . - 914p. ; 21cm.
ISBN : 978-2-247-04117-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrats civils et commerciaux. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF495/04 BF/14-12-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF44400/2 BF/14-12-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF495/03 BF/14-12-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF746/02 BF/14-12-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF495/05 BF/14-12-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF746/01 BF/14-12-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 495/01 14-01-092 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt contrats civils et commerciaux 9e édition / François Collart Dutilleul
Titre : contrats civils et commerciaux 9e édition Type de document : texte imprimé Auteurs : François Collart Dutilleul, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2011 Importance : 1028p. Format : 25*17cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10937-1 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : contrats civils et commerciaux contrats civils et commerciaux 9e édition [texte imprimé] / François Collart Dutilleul, Auteur . - [S.l.] : Dalloz, 2011 . - 1028p. ; 25*17cm.
ISBN : 978-2-247-10937-1
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : contrats civils et commerciaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF6684 AF/14-12-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF44400/3 BF/14-12-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible Les contrats deconcession / Philippe Le Tourneau
Titre : Les contrats deconcession : distribution sélective concession exclusive distribution automobile droit interne et communautaie Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Le Tourneau Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2003 Importance : 258p Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0370-9 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Les contrats deconcession Résumé : Les divers contrats de concession (à l'exclusion du franchisage) sont étudiés, de façon à la fois théorique et pratique. Il s'agit essentiellement, d'une part de la concession exclusive (c'est-à -dire le contrat par lequel un concédant accorde l'exclusivité de la revente de ses produits de marque sur un territoire déterminé, tandis que le concessionnaire s'engage à s'approvisionner exclusivement chez le concédant). D'autre part de la concession libre, dite plus généralement la distribution sélective (reposant sur une sélection par le fournisseur de distributeurs qui assureront la revente de ses produits de manière adéquate grâce à leur compétence et à leurs installations). La distribution automobile peut être assurée par l'une ou l'autre de ces concessions. La première partie étudie les rapports entre les parties (au travers de deux chapitres, l'obligation de collaboration, l'indépendance dans l'interdépendance), la seconde étant consacrée aux réseaux (en envisageant leur protection puis leur développement). L'ouvrage est à jour des dernières études doctrinales et de la jurisprudence la plus récente, (notamment de ses revirements). Il expose largement le Droit de la concurrence applicable, dont les règlements européens n° 2790/1999 du 22 décembre 1999 et n° 1400/2002 du 31 juillet 2002. Les contrats deconcession : distribution sélective concession exclusive distribution automobile droit interne et communautaie [texte imprimé] / Philippe Le Tourneau . - Paris : LexisNexis-Litec, 2003 . - 258p : ill.couv .en.coul. ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-7110-0370-9
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Les contrats deconcession Résumé : Les divers contrats de concession (à l'exclusion du franchisage) sont étudiés, de façon à la fois théorique et pratique. Il s'agit essentiellement, d'une part de la concession exclusive (c'est-à -dire le contrat par lequel un concédant accorde l'exclusivité de la revente de ses produits de marque sur un territoire déterminé, tandis que le concessionnaire s'engage à s'approvisionner exclusivement chez le concédant). D'autre part de la concession libre, dite plus généralement la distribution sélective (reposant sur une sélection par le fournisseur de distributeurs qui assureront la revente de ses produits de manière adéquate grâce à leur compétence et à leurs installations). La distribution automobile peut être assurée par l'une ou l'autre de ces concessions. La première partie étudie les rapports entre les parties (au travers de deux chapitres, l'obligation de collaboration, l'indépendance dans l'interdépendance), la seconde étant consacrée aux réseaux (en envisageant leur protection puis leur développement). L'ouvrage est à jour des dernières études doctrinales et de la jurisprudence la plus récente, (notamment de ses revirements). Il expose largement le Droit de la concurrence applicable, dont les règlements européens n° 2790/1999 du 22 décembre 1999 et n° 1400/2002 du 31 juillet 2002. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF194/3 BF/14-12-086 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF194/4 PHIBF/14-12-086 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible BC194/2 14-03-095 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC194/1 14-03-095 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Les contrats de franchisage / Philippe Le Tourneau
Titre : Les contrats de franchisage : franchisage de distribution de comptoir industriel artisanal financier Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Le Tourneau Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2003 Importance : 309p Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0264-1 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Les contrats de franchisage Les contrats de franchisage : franchisage de distribution de comptoir industriel artisanal financier [texte imprimé] / Philippe Le Tourneau . - Paris : LexisNexis-Litec, 2003 . - 309p : ill.couv .en.coul. ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-7110-0264-1
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Les contrats de franchisage Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF195/3 BF/14-12-085 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Exclu du prêt FDF195/4 BF/14-12-085 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF195/5 BF/14-12-085 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible BC195/2 14-02-094 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 195/1 14-02-094 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Contrats informatiques et électroniques / Philippe Le Tourneau
Titre : Contrats informatiques et électroniques Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Le Tourneau Mention d'édition : 6e éd. remaniée et augmentée, à jour au 1er mars 2010 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2010 Collection : Dalloz référence Importance : 438 p. Format : 26 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08833-1 Prix : 69 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "négociation et rédaction des contrats informatiques, vente et location de matériel..."
IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Contrats informatiques France. Index. décimale : 343.440 999 Contrats informatiques et électroniques [texte imprimé] / Philippe Le Tourneau . - 6e éd. remaniée et augmentée, à jour au 1er mars 2010 . - Paris : Dalloz, 2010 . - 438 p. ; 26 cm.. - (Dalloz référence) .
ISBN : 978-2-247-08833-1 : 69 EUR
La couv. porte en plus : "négociation et rédaction des contrats informatiques, vente et location de matériel..."
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrats informatiques France. Index. décimale : 343.440 999 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF44401/3 BF/14-12-078 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF44401/2 BF/14-12-078 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 44401/1 14-03-050 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt Contrats spéciaux / Puig Pascal
Titre : Contrats spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Puig Pascal, Auteur Mention d'édition : 2. éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2007 Collection : Hypercours Dalloz Importance : 610 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07580-5 Prix : 30 EUR Note générale : Bibliogr. p. 575. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats France. Index. décimale : 346.440 2 Contrats spéciaux [texte imprimé] / Puig Pascal, Auteur . - 2. éd. . - Paris : Dalloz, 2007 . - 610 p. ; 24 cm.. - (Hypercours Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-07580-5 : 30 EUR
Bibliogr. p. 575. Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrats France. Index. décimale : 346.440 2 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782247075805 BF/14-12-058 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 17180/1 14-02-076 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt 17180/2 14-02-076 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Contribution a une problematique juridique du transfert inverse de technologie / Leila Boussaid
Titre : Contribution a une problematique juridique du transfert inverse de technologie Type de document : texte imprimé Auteurs : Leila Boussaid, Auteur Editeur : Office des publications universitaires Année de publication : 1990 Importance : 275p. Format : 24cm. Note générale : bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : transfert inverse de technologie. Contribution a une problematique juridique du transfert inverse de technologie [texte imprimé] / Leila Boussaid, Auteur . - Alger : Office des publications universitaires, 1990 . - 275p. ; 24cm.
bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : transfert inverse de technologie. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF1190/3 BF/14-12-108 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF1190/4 BF/14-12-108 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF1190/2 BF/14-12-108 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Exclu du prêt FDF1190/5 BF/14-12-108 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 1190/1 14-01-018 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt La déontologie de l'avocat / jean-jacques taisne
Titre : La déontologie de l'avocat Type de document : texte imprimé Auteurs : jean-jacques taisne Mention d'édition : 4éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 179p. Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 21cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06285-0 Note générale : bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : l'avocat relation entre avocat et son client . La déontologie de l'avocat [texte imprimé] / jean-jacques taisne . - 4éd . - Paris : Dalloz, 2005 . - 179p. : ill.couv .en.coul. ; 21cm.
ISBN : 978-2-247-06285-0
bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : l'avocat relation entre avocat et son client . Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF200/5 BF/14-12-125 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF200/4 BF/14-12-125 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 200/2 14-02-086 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 200/1 14-02-086 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Descartes / John Graham Cottingham
Titre : Descartes : la philosophie cartésienne de l'esprit Type de document : texte imprimé Auteurs : John Graham Cottingham (1943-....), Auteur ; Christian Cler (1950-....), Traducteur Editeur : Paris : Ed. du Seuil Année de publication : 2000 Collection : Les grands philosophes num. 417 Importance : 85 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-02-037455-2 Prix : 35 F Note générale : Bibliogr. p. 85 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Mots-clés : Descartes Critique et interprétation Index. décimale : 194 Descartes : la philosophie cartésienne de l'esprit [texte imprimé] / John Graham Cottingham (1943-....), Auteur ; Christian Cler (1950-....), Traducteur . - Paris : Ed. du Seuil, 2000 . - 85 p. : couv. ill. en coul. ; 18 cm. - (Les grands philosophes; 417) .
ISBN : 978-2-02-037455-2 : 35 F
Bibliogr. p. 85
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Mots-clés : Descartes Critique et interprétation Index. décimale : 194 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF4442/2 RO.F/14-000-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF4442/3 RO.F/14-000-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 4442/1 27-02-013 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Philosophie Exclu du prêt Les données publiques et le droit / jean-michel bruguière
Titre : Les données publiques et le droit : propriété des données liberté d'accès diffusion-commercialisation concurence opérateurs publics et privés Type de document : texte imprimé Auteurs : jean-michel bruguière Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2002 Importance : 208p Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 22 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3388-8 Prix : 29E Note générale : INDEX Langues : Français (fre) Mots-clés : Les données publiques Les données publiques et le droit : propriété des données liberté d'accès diffusion-commercialisation concurence opérateurs publics et privés [texte imprimé] / jean-michel bruguière . - Paris : LexisNexis-Litec, 2002 . - 208p : ill.couv .en.coul. ; 22 x 14 cm.
ISBN : 978-2-7111-3388-8 : 29E
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Les données publiques Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF236/3 BF/14-12-110 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Exclu du prêt FDF236/4 BF/14-18-046 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF236/5 BF/14-18-046 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible driot civil les contrats spéciaux / béatrice bourdelois
Titre : driot civil les contrats spéciaux : lescontrats portant sur une chose -les contrats de services -les contrats aléatoires -les contrats portant sur les litiges Type de document : texte imprimé Auteurs : béatrice bourdelois, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2012 Importance : 161p. cxq Format : 24*16cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10740-7 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : les contrats spéciaux/droit civil driot civil les contrats spéciaux : lescontrats portant sur une chose -les contrats de services -les contrats aléatoires -les contrats portant sur les litiges [texte imprimé] / béatrice bourdelois, Auteur . - [S.l.] : Dalloz, 2012 . - 161p. cxq ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-247-10740-7
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : les contrats spéciaux/droit civil Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF6593 BF/14-12-033 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF6592 BF/14-12-033 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible Droit des biens / Sophie Schiller
Titre : Droit des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Schiller, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 309p Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06290-4 Prix : 22EUR Note générale : Bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit des biens France Droit Droit des biens [texte imprimé] / Sophie Schiller, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Dalloz, 2005 . - 309p : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-06290-4 : 22EUR
Bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit des biens France Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF163/4 BF/14-12-063 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF163/5 BF/14-12-063 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF261/4 BF/14-12-063 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF261/5 BF/14-12-063 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF163/3 BF/14-12-063 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF261/3 BF/14-12-063 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible BC261/1 14-03-069 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC261/2 14-03-069 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC163/2 14-03-069 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC163/1 14-03-069 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Droit des biens / Sophie Druffin-Bricca
Titre : Droit des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Druffin-Bricca, Auteur ; Laurence-Caroline Henry Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Gualino éd. Année de publication : 2007 Importance : 256p Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-00307-0 Prix : 18EUR Note générale : Bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit des biens France Droit Droit des biens [texte imprimé] / Sophie Druffin-Bricca, Auteur ; Laurence-Caroline Henry . - 2e éd. . - Paris : Gualino éd., 2007 . - 256p : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-297-00307-0 : 18EUR
Bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit des biens France Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF27371/02 BF/14-12-062 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF27371/03 BF/14-12-062 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 27371/01 14-05-017 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible