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Titre : Code constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry s.Renoux ; Michel De Villiers Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2004 Importance : 1613p Présentation : ill Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0290-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Code constitutionnel Code constitutionnel [texte imprimé] / Thierry s.Renoux ; Michel De Villiers . - Paris : LexisNexis-Litec, 2004 . - 1613p : ill ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-7110-0290-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code constitutionnel Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF219/4 AF/14-03-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Constitutionnel Disponible FDF219/3 AF/14-03-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Constitutionnel Exclu du prêt FDF219/5 AF/14-03-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Constitutionnel Disponible 219/2 14-03-003 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC219/1 14-03-003 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Code de la convention européenne des droits de l'homme : textes -commentaires -jurisprudence conseils pratiques - bibliographie Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-loup charrier Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2005 Importance : 429p Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0378-5 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : droits de l'homme Code de la convention européenne des droits de l'homme : textes -commentaires -jurisprudence conseils pratiques - bibliographie [texte imprimé] / Jean-loup charrier . - Paris : LexisNexis-Litec, 2005 . - 429p : ill.couv .en.coul. ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-7110-0378-5
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droits de l'homme Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF220/3 AF/14-01-021 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit International Public Disponible FDF220/4 AF/14-01-021 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit International Public Disponible FDF220/5 AF/14-01-021 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit International Public Disponible 220/1 14-04-037 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 220/02 14-04-037 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Code del'administration Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Stirn ; simon formery Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2004 Importance : 642p. Présentation : ill Format : 25cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0382-2 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : L'administration. Code del'administration [texte imprimé] / Bernard Stirn ; simon formery . - Paris : LexisNexis-Litec, 2004 . - 642p. : ill ; 25cm.
ISBN : 978-2-7110-0382-2
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : L'administration. Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF183/3 AF/14-04-015 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit administratif Exclu du prêt FDF183/5 AF/14-04-015 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit administratif Disponible FDF183/4 AF/14-04-015 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit administratif Disponible BC183/2 14-03-015 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC183/01 14-03-015 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Code de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : christian huglo ; jehan de malafosse Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2004 Importance : 2283p Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 22 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0241-2 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Code de l'environnement Code de l'environnement [texte imprimé] / christian huglo ; jehan de malafosse . - Paris : LexisNexis-Litec, 2004 . - 2283p : ill.couv .en.coul. ; 22 x 14 cm.
ISBN : 978-2-7110-0241-2
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code de l'environnement Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF221/4 BF/14-22-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de l'Environnement Disponible FDF221/5 BF/14-22-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de l'Environnement Disponible FDF221/3 BF/14-22-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de l'Environnement Exclu du prêt 221/02 14-03-082 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 221/1 14-03-082 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Code de l'environnement : et autres textes relatifs au développement durable Type de document : texte imprimé Auteurs : christian huglo, Auteur ; Corinne Lepage, Auteur ; Madeleine Babes, Collaborateur Mention d'édition : 11e éd Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2018 Autre Editeur : Éditions Huglo Lepage Collection : Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s num. ISSN 1622-6208 Importance : 1 vol. (LXXXVII-2821 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2897-9 Note générale : Bibliogr. p. XIII-XXVIII. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement -- Droit -- France Résumé : La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles.
Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique.Code de l'environnement : et autres textes relatifs au développement durable [texte imprimé] / christian huglo, Auteur ; Corinne Lepage, Auteur ; Madeleine Babes, Collaborateur . - 11e éd . - Paris : LexisNexis-Litec : [S.l.] : Éditions Huglo Lepage, 2018 . - 1 vol. (LXXXVII-2821 p.) ; 20 cm. - (Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s; ISSN 1622-6208) .
ISBN : 978-2-7110-2897-9
Bibliogr. p. XIII-XXVIII. Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Environnement -- Droit -- France Résumé : La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles.
Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique.Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité SNV2019/56-2 13-01-029 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Ecologie Disponible SNV2019/56-1 13-01-029 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Ecologie Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkContentieux administratif
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