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Titre : Les contrats privés d'élimination de déchets : contribution des contrats de droit privé à la protection de l'environnement Titre original : Contracts deprived of elimination of waste. Contribution of the contracts of private law to the environmental protection (anglais) Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Pierre, Lavoillotte, Auteur ; Boutelet-Blocaille, Marguerite, Préfacier, etc. ; [publ. par l'] Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique Editeur : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2002 Importance : 487p Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0314-5 Prix : 35 EUR Note générale : Autre(s) contribution(s) : Gilles J. Martin, Georges Wiederkehr, Martine Barré-Pépin, Eric Loquin, Jean-Pierre Pizzio (Membre(s) du jury)
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 425-452. Glossaire. Index
Texte remanié de : Th. doct. : Droit : Dijon : 2001
Langues : Français (fre) Catégories : Thèses Doctorat Mots-clés : Contrats d'entreprise Thèses et écrits académiques Déchets Élimination Droit Thèses et écrits académiques
EnvironnementIndex. décimale : 344.440 LAV Résumé : Les nombreuses réglementations relatives à la gestion des déchets, font peser sur leurs détenteurs une véritable « contrainte environnementale ». Dès lors, les producteurs ont dû trouver diverses solutions afin d’anticiper l’éventuelle mise en œuvre des responsabilités pénale, civile, et administrative, inhérentes à la possession de déchets. La passation de contrats déléguant la gestion des déchets à une entreprise spécialisée, en est une. Un tel procédé est licite, puisqu’il respecte l’obligation légale d’élimination et l’interdiction d’abandon. Il présente en outre de multiples avantages. La sous-traitance partielle ou totale de la gestion des déchets à un établissement tiers, permet en effet de maîtriser les coûts, d’être libéré de toutes les tâches administratives liées à l’élimination, et donc de se concentrer sur son activité. Le contractant peut être plus à même de juger de la fiabilité de certaines filières, d’assurer une veille juridique, de négocier et de gérer les éventuels sous-contrats. Ce type d’accord suppose toutefois une confiance totale entre les parties. Le producteur de déchets doit en effet être assuré de la compétence de son cocontractant, car il ne saurait être exonéré de sa responsabilité légale du simple fait de la passation d’un tel contrat. En effet, si la remise des déchets peut opérer dans certains cas un transfert de leur garde, il en reste propriétaire jusqu’au constat de l’élimination finale. Par le biais des stipulations contractuelles, le producteur pourra cependant aménager les conditions de mise en œuvre de sa responsabilité, et en cas de contentieux, il bénéficiera de recours contractuels contre l’éliminateur défaillant. Le contrat organisant la délégation de l��élimination des déchets à un tiers apparaît ainsi comme un nouveau modèle régulateur de partage des risques liés aux déchets, entre différents partenaires économiques. Il conviendra dès lors de porter une attention toute particulière à la rédaction de ses clauses, qui doivent en outre respecter les dispositions légales. Note de contenu : Sommaire:
LE CONTRAT, INSTRUMENT DE GESTION DES INTERETS PARTICULIERS DES DETENTEURS DE DECHETSLe marché des déchets
La qualification de prestation de services
La complexité de l'opération d'élimination
La circulation des déchets
Les garanties contractuelles
LE CONTRAT, INSTRUMENT DE GESTION DES DECHETS DANS L'INTERET COLLECTIFL'obligation légale de contracter pour éliminer
L'obligation légale de traçabilité des déchets
Le partage des responsabilités grâce au contrat
Le partage de la réparation grâce au contrat
Les contrats privés d'élimination de déchets = Contracts deprived of elimination of waste. Contribution of the contracts of private law to the environmental protection (anglais) : contribution des contrats de droit privé à la protection de l'environnement [texte imprimé] / Marie-Pierre, Lavoillotte, Auteur ; Boutelet-Blocaille, Marguerite, Préfacier, etc. ; [publ. par l'] Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique . - [S.l.] : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002 . - 487p ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-7314-0314-5 : 35 EUR
Autre(s) contribution(s) : Gilles J. Martin, Georges Wiederkehr, Martine Barré-Pépin, Eric Loquin, Jean-Pierre Pizzio (Membre(s) du jury)
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 425-452. Glossaire. Index
Texte remanié de : Th. doct. : Droit : Dijon : 2001
Langues : Français (fre)
Catégories : Thèses Doctorat Mots-clés : Contrats d'entreprise Thèses et écrits académiques Déchets Élimination Droit Thèses et écrits académiques
EnvironnementIndex. décimale : 344.440 LAV Résumé : Les nombreuses réglementations relatives à la gestion des déchets, font peser sur leurs détenteurs une véritable « contrainte environnementale ». Dès lors, les producteurs ont dû trouver diverses solutions afin d’anticiper l’éventuelle mise en œuvre des responsabilités pénale, civile, et administrative, inhérentes à la possession de déchets. La passation de contrats déléguant la gestion des déchets à une entreprise spécialisée, en est une. Un tel procédé est licite, puisqu’il respecte l’obligation légale d’élimination et l’interdiction d’abandon. Il présente en outre de multiples avantages. La sous-traitance partielle ou totale de la gestion des déchets à un établissement tiers, permet en effet de maîtriser les coûts, d’être libéré de toutes les tâches administratives liées à l’élimination, et donc de se concentrer sur son activité. Le contractant peut être plus à même de juger de la fiabilité de certaines filières, d’assurer une veille juridique, de négocier et de gérer les éventuels sous-contrats. Ce type d’accord suppose toutefois une confiance totale entre les parties. Le producteur de déchets doit en effet être assuré de la compétence de son cocontractant, car il ne saurait être exonéré de sa responsabilité légale du simple fait de la passation d’un tel contrat. En effet, si la remise des déchets peut opérer dans certains cas un transfert de leur garde, il en reste propriétaire jusqu’au constat de l’élimination finale. Par le biais des stipulations contractuelles, le producteur pourra cependant aménager les conditions de mise en œuvre de sa responsabilité, et en cas de contentieux, il bénéficiera de recours contractuels contre l’éliminateur défaillant. Le contrat organisant la délégation de l��élimination des déchets à un tiers apparaît ainsi comme un nouveau modèle régulateur de partage des risques liés aux déchets, entre différents partenaires économiques. Il conviendra dès lors de porter une attention toute particulière à la rédaction de ses clauses, qui doivent en outre respecter les dispositions légales. Note de contenu : Sommaire:
LE CONTRAT, INSTRUMENT DE GESTION DES INTERETS PARTICULIERS DES DETENTEURS DE DECHETSLe marché des déchets
La qualification de prestation de services
La complexité de l'opération d'élimination
La circulation des déchets
Les garanties contractuelles
LE CONTRAT, INSTRUMENT DE GESTION DES DECHETS DANS L'INTERET COLLECTIFL'obligation légale de contracter pour éliminer
L'obligation légale de traçabilité des déchets
Le partage des responsabilités grâce au contrat
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FS2012/0297-4 344.440 LAV Ouvrage Bibliothèque de la Faculté des Sciences Exactes et Informatique Généralité Disponible FS2012/0297-2 344.440 LAV Ouvrage Bibliothèque de la Faculté des Sciences Exactes et Informatique Généralité Disponible FS2012/0297-3 344.440 LAV Ouvrage Bibliothèque de la Faculté des Sciences Exactes et Informatique Généralité Disponible FS2012/0297-5 344.440 LAV Ouvrage Bibliothèque de la Faculté des Sciences Exactes et Informatique Généralité Disponible FS2012/0297-1 344.440 LAV Ouvrage Bibliothèque de la Faculté des Sciences Exactes et Informatique Généralité Exclu du prêt
Titre : Traitement des déchets : valorisation, élimination Type de document : texte imprimé Auteurs : Ahmed Addou, Auteur Editeur : Paris: Ellipses Année de publication : 2009 Collection : Technosup : les filières technologiques des enseignements supérieurs Importance : 1 vol. (284 p.) Format : 26 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-5078-4 Note générale : Ouvrage de niveau A (IUT- BTS - 1er cycle). - Bibliogr. p.283-284 Langues : Français (fre) Mots-clés : Déchets Élimination Manuels d'enseignement supérieur Résumé : L'ouvrage s'adresse d'abord aux étudiants de la réforme universitaire LMD, notamment en chimie de l'environnement, génie de l'environnement, écologie et diverses disciplines liées à l'environnement. Il leur apporte, ainsi qu'aux enseignants concernés, toutes informations scientifiques et techniques utiles et immédiatement utilisables pour pouvoir maîtriser et développer les différentes méthodes et techniques. Dans un enchaînement logique le lecteur est ainsi amené à mieux comprendre ce qu'est un déchet, sa vie, sa relation avec le vivant, son environnement et les problèmes liés à sa transformation, aux nuisances et à leur impact sur la santé humaine.
Ce manuel doit donc être le compagnon indispensable pour un travail personnel efficace de l'étudiant.
Il sera tout aussi utile pour tous ceux qui sont confrontés aux problèmes grandissants des déchets, qu'ils soient techniciens, ingénieurs, industriels, élus locaux et tous décideurs.
Bref, contrairement aux déchets que l'on évacue, un livre à conserver soigneusement.Traitement des déchets : valorisation, élimination [texte imprimé] / Ahmed Addou, Auteur . - Paris : Ellipses éd., 2009 . - 1 vol. (284 p.) ; 26 cm.. - (Technosup : les filières technologiques des enseignements supérieurs) .
ISBN : 978-2-7298-5078-4
Ouvrage de niveau A (IUT- BTS - 1er cycle). - Bibliogr. p.283-284
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Déchets Élimination Manuels d'enseignement supérieur Résumé : L'ouvrage s'adresse d'abord aux étudiants de la réforme universitaire LMD, notamment en chimie de l'environnement, génie de l'environnement, écologie et diverses disciplines liées à l'environnement. Il leur apporte, ainsi qu'aux enseignants concernés, toutes informations scientifiques et techniques utiles et immédiatement utilisables pour pouvoir maîtriser et développer les différentes méthodes et techniques. Dans un enchaînement logique le lecteur est ainsi amené à mieux comprendre ce qu'est un déchet, sa vie, sa relation avec le vivant, son environnement et les problèmes liés à sa transformation, aux nuisances et à leur impact sur la santé humaine.
Ce manuel doit donc être le compagnon indispensable pour un travail personnel efficace de l'étudiant.
Il sera tout aussi utile pour tous ceux qui sont confrontés aux problèmes grandissants des déchets, qu'ils soient techniciens, ingénieurs, industriels, élus locaux et tous décideurs.
Bref, contrairement aux déchets que l'on évacue, un livre à conserver soigneusement.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité SNV FS2011/189-1 13-02-105 Dictionnaire Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Ecologie Disponible ISA 2232 13-02-105 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Ecologie Exclu du prêt ISA 2233 13-02-105 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Ecologie Disponible ISA 2234 13-02-105 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Ecologie Disponible ISA BC43372/3 13-02-105 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Ecologie Disponible F-T 482 23-02-074 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Technologie Génie de procédés Disponible F-T 484 23-02-074 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Technologie Génie de procédés Disponible F-T 483 23-02-074 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Technologie Génie de procédés Disponible
Titre : Traitement des pollutions industrielles : eau, air, déchets, sols, boues Type de document : texte imprimé Auteurs : Emilian Koller Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : "L'Usine nouvelle" Année de publication : 2009 Collection : Technique et ingénierie Importance : 569 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-052104-3 Prix : 92 EUR Note générale : Bibliogr. p. 562-566. Glossaire. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Déchets industriels Épuration Élimination Pollution . Index. décimale : 6285 Résumé : Cet ouvrage offre une synthèse opérationnel le complète de toutes les techniques existantes de traitement des pollutions industrielles :
techniques d'assainissement des eaux résiduaires industrielles (épuration, chaînes de traitement) ;
traitement des boues issues de l'épuration (stabilisation, épaississement, conditionnement, déshydratation, séchage thermique, élimination finale) ;
techniques d'épuration de l'air (polluants dus aux procédés industriels, à la combustion, aux transports) ;
techniques de dépollution des sols (traitement in-situ, hors site, phytoremédiation, etc.) ;
valorisation, traitement et mise en décharge des déchets industriels.
Dans chaque cas, il décrit la nature des sources de pollution, les méthodes de mesure puis les différentes techniques, en analysant leurs avantages et leurs limites, afin de permettre à chacun de choisir une solution adaptée à ses problèmes.
Cette seconde édition, mise à jour et enrichie, apporte des informations complémentaires sur les différents procédés de traitement des composés organiques volatils.
Cet ouvrage constitue un véritable outil de travail indispensable aux responsables environnement, directeurs industriels et chefs d'entreprise, ainsi qu'aux professionnels du traitement des pollutions.Note de contenu : Environnement et pollution industrielle
Techniques d'assainissement des eaux résiduaires industrielles
Traitement des boues issues de l'épuration
Techniques d'épuration de l'air
Procédés de traitement des composants organiques volatils
Techniques de dépollution des sols
Traitement des déchets industrielsTraitement des pollutions industrielles : eau, air, déchets, sols, boues [texte imprimé] / Emilian Koller . - 2e éd. . - Paris : "L'Usine nouvelle", 2009 . - 569 p. : ill., couv. ill. ; 25 cm. - (Technique et ingénierie) .
ISBN : 978-2-10-052104-3 : 92 EUR
Bibliogr. p. 562-566. Glossaire. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Déchets industriels Épuration Élimination Pollution . Index. décimale : 6285 Résumé : Cet ouvrage offre une synthèse opérationnel le complète de toutes les techniques existantes de traitement des pollutions industrielles :
techniques d'assainissement des eaux résiduaires industrielles (épuration, chaînes de traitement) ;
traitement des boues issues de l'épuration (stabilisation, épaississement, conditionnement, déshydratation, séchage thermique, élimination finale) ;
techniques d'épuration de l'air (polluants dus aux procédés industriels, à la combustion, aux transports) ;
techniques de dépollution des sols (traitement in-situ, hors site, phytoremédiation, etc.) ;
valorisation, traitement et mise en décharge des déchets industriels.
Dans chaque cas, il décrit la nature des sources de pollution, les méthodes de mesure puis les différentes techniques, en analysant leurs avantages et leurs limites, afin de permettre à chacun de choisir une solution adaptée à ses problèmes.
Cette seconde édition, mise à jour et enrichie, apporte des informations complémentaires sur les différents procédés de traitement des composés organiques volatils.
Cet ouvrage constitue un véritable outil de travail indispensable aux responsables environnement, directeurs industriels et chefs d'entreprise, ainsi qu'aux professionnels du traitement des pollutions.Note de contenu : Environnement et pollution industrielle
Techniques d'assainissement des eaux résiduaires industrielles
Traitement des boues issues de l'épuration
Techniques d'épuration de l'air
Procédés de traitement des composants organiques volatils
Techniques de dépollution des sols
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité GA2013/039-03 G.A 13-04-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Génie Civil et d’Architecture Architecture Disponible GA2013/039-01 G.A 13-04-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Génie Civil et d’Architecture Environnement - Climatologie Exclu du prêt GA2013/039-02 G.A 13-04-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Génie Civil et d’Architecture Environnement - Climatologie Disponible GA2013/039-04 G.A13-04-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Génie Civil et d’Architecture Environnement - Climatologie Disponible FS2012/00260-1 628.5 KOL Ouvrage Bibliothèque de la Faculté des Sciences Exactes et Informatique Chimie Exclu du prêt FS2012/00260-2 628.5 KOL Ouvrage Bibliothèque de la Faculté des Sciences Exactes et Informatique Chimie Disponible FS2012/00260-3 628.5 KOL Ouvrage Bibliothèque de la Faculté des Sciences Exactes et Informatique Chimie Disponible
Titre : La croissance de la quantité des déchets, un puzzle : causes durables et causes conjoncturelles ; approche des effets respectifs de l'offre et de la demande Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE, Auteur ; CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur ; SERVICE PUBLIC DES DÉCHETS, Auteur Editeur : Lyon : CERTU Année de publication : 2003 Collection : Environnement num. 141 Importance : 63 p Présentation : ills Format : 30 x 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-093134-4 Prix : 15.83 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : déchets élimination France 1990-... Résumé : Cet ouvrage s'interroge sur l'augmentation de la quantité de déchets à gérer. Les multiples causes de cette augmentation sont expliquées et des pistes de réflexion sur les actions à mener sont explorées.
La croissance de la quantité des déchets, un puzzle : causes durables et causes conjoncturelles ; approche des effets respectifs de l'offre et de la demande [texte imprimé] / FRANCE, Auteur ; CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur ; SERVICE PUBLIC DES DÉCHETS, Auteur . - Lyon : CERTU, 2003 . - 63 p : ills ; 30 x 21 cm. - (Environnement; 141) .
ISBN : 978-2-11-093134-4 : 15.83 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : déchets élimination France 1990-... Résumé : Cet ouvrage s'interroge sur l'augmentation de la quantité de déchets à gérer. Les multiples causes de cette augmentation sont expliquées et des pistes de réflexion sur les actions à mener sont explorées.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BC10951/3 363.728 CRO Ouvrage Bibliothèque de la Faculté des Sciences Exactes et Informatique Généralité Exclu du prêt 10951/2 13-03-004 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Ecologie Disponible 10951/1 13-03-004 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Environnement - Climatologie Exclu du prêt
Titre : Déchets et pollution : impact sur l'environnement et la santé Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Ngô, Auteur ; Alain Régent, Auteur Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 2004 Collection : UniverSciences Importance : 134 p Présentation : ill. Format : 23 x 15 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-007922-3 Prix : 16.5 EUR Note générale : Bibliogr. Index
Langues : Français (fre) Mots-clés : pollution lutte contre déchets élimination environnement protection Résumé : Présente une vue globale de la gestion des déchets et de la pollution en indiquant leurs conséquences sur l'environnement et sur la santé humaine. L'effet de serre, l'utilisation des farines animales, les pollutions dues aux transports, aux activités industrielles, à l'agriculture ainsi que les déchets chimiques ou nucléaires sont abordés et analysés dans cet ouvrage.
Déchets et pollution : impact sur l'environnement et la santé [texte imprimé] / Christian Ngô, Auteur ; Alain Régent, Auteur . - Paris : Dunod, 2004 . - 134 p : ill. ; 23 x 15 cm. - (UniverSciences) .
ISBN : 978-2-10-007922-3 : 16.5 EUR
Bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : pollution lutte contre déchets élimination environnement protection Résumé : Présente une vue globale de la gestion des déchets et de la pollution en indiquant leurs conséquences sur l'environnement et sur la santé humaine. L'effet de serre, l'utilisation des farines animales, les pollutions dues aux transports, aux activités industrielles, à l'agriculture ainsi que les déchets chimiques ou nucléaires sont abordés et analysés dans cet ouvrage.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10516/1 13-02-058 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Ecologie Disponible 477/1D2 13-02-058 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Environnement - Climatologie Exclu du prêt 39297/02 13-02-058 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Environnement - Climatologie Disponible 39297/01 13-02-058 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Environnement - Climatologie Disponible Permalinkéconomie des équipements pour l'eau et l'environnement / CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE, DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS
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