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17 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit commercial'
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Titre : Droit commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Decocq ; Aurélie Ballot-Léna (1977-....) Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Hypercours Importance : 413 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06353-6 Prix : 32 EUR. Note générale : La couv. porte en plus : "actes de commerce, commerçants, fonds de commerce..."
Bibliogr. et webliogr. p. 393-394. Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial France. Index. décimale : 346.440 7 Droit commercial [texte imprimé] / Georges Decocq ; Aurélie Ballot-Léna (1977-....) . - 2e éd. . - Paris : Dalloz, 2005 . - 413 p. ; 24 cm.. - (Hypercours) .
ISBN : 978-2-247-06353-6 : 32 EUR.
La couv. porte en plus : "actes de commerce, commerçants, fonds de commerce..."
Bibliogr. et webliogr. p. 393-394. Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial France. Index. décimale : 346.440 7 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF230/3 BF/14-18-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF230/5 BF/14-18-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF230/4 BF/14-18-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF246/3 BF/14-18-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF246/4 BF/14-18-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF246/5 BF/14-18-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible 230/1 14-03-020 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 230/2 14-03-020 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC246/1 14-03-020 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC246/2 14-03-020 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Droit commercial : societes commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Merle ; Anne Fauchon Mention d'édition : 8.ed. Editeur : Dalloz Année de publication : 2001 Importance : 844p. Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 21cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04587-7 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial societes commerciales. Droit commercial : societes commerciales [texte imprimé] / Philippe Merle ; Anne Fauchon . - 8.ed. . - paris : Dalloz, 2001 . - 844p. : ill.couv .en.coul. ; 21cm.
ISBN : 978-2-247-04587-7
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Mots-clés : Droit commercial societes commerciales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF505/03 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF505/04 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF505/05 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF505/02 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible 505/01 14-01-085 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt
Titre : Droit commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves reinhard ; jean-pascal chazal Mention d'édition : 6e éd. Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2001 Importance : 478p. Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3356-7 Prix : 32 EUR. Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial France. Index. décimale : 346.440 7 Droit commercial [texte imprimé] / Yves reinhard ; jean-pascal chazal . - 6e éd. . - Paris : LexisNexis-Litec, 2001 . - 478p. : ill.couv .en.coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7111-3356-7 : 32 EUR.
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Mots-clés : Droit commercial France. Index. décimale : 346.440 7 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF144/3 BF/14-18-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF144/5 BF/14-18-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF144/4 BF/14-18-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible BC144/2 14-02-081 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 144/1 14-02-081 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Droit commercial : activités commerciales,commerçants,fonds de commerce,concurrence, consommation Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise dekeuwer - défossez ; Blary-clément Mention d'édition : 8e éd. Editeur : Paris : Montchrestien-Lextenso éd. Année de publication : 2004 Collection : droit privé Importance : 515 p. Présentation : ill Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1387-5 Prix : 28 EUR. Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial France. Droit commercial : activités commerciales,commerçants,fonds de commerce,concurrence, consommation [texte imprimé] / Françoise dekeuwer - défossez ; Blary-clément . - 8e éd. . - Paris : Montchrestien-Lextenso éd., 2004 . - 515 p. : ill ; 24 cm.. - (droit privé) .
ISBN : 978-2-7076-1387-5 : 28 EUR.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF5651/5 BF/14-18-006 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF5651/4 BF/14-18-006 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF5651/3 BF/14-18-006 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible
Titre : Droit commercial : Sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Merle, Auteur Mention d'édition : 17.ed. Editeur : Paris: Editions Dalloz Année de publication : 2013 Collection : droit privé Importance : 977p. Présentation : ill Format : 21*14cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13239-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : sociétés commerciales droit commercial Résumé : Ce Précis, qui paraît chaque année, présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Le droit fiscal y est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Le Précis est divisé en trois parties : la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ; la deuxième présente les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place toute particulière est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à sa souplesse, rencontre un très grand succès ; la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés. A jour au 1er août 2013, il intègre les dispositions de la loi relative à la sécurité de l'emploi sur la présence obligatoire de salariés dans les conseils d'administration et de surveillance des sociétés anonymes importantes et les recommandations du code de gouvernement d'entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF, demandant notamment aux actionnaires de se prononcer sur les rémunérations de leurs dirigeants ("say on pay") et développant la règle "appliquer ou expliquer" ("comply or explain"). Il mentionne également les nombreuses modifications fiscales intervenues en 2012 et 2013, principalement à la suite des dernières lois de finances. L'ouvrage recense la plupart des décisions jurisprudentielles et des articles de doctrine. Il constitue une mine exceptionnelle d'informations. Un index alphabétique détaillé, et la nouvelle numérotation de l'ouvrage, permettront aux lecteurs de trouver facilement réponse aux questions qu'ils se posent. Ce Précis est un outil essentiel et privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés. Droit commercial : Sociétés commerciales [texte imprimé] / Philippe Merle, Auteur . - 17.ed. . - [S.l.] : Paris: Editions Dalloz, 2013 . - 977p. : ill ; 21*14cm.. - (droit privé) .
ISBN : 978-2-247-13239-3
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Mots-clés : sociétés commerciales droit commercial Résumé : Ce Précis, qui paraît chaque année, présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Le droit fiscal y est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Le Précis est divisé en trois parties : la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ; la deuxième présente les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place toute particulière est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à sa souplesse, rencontre un très grand succès ; la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés. A jour au 1er août 2013, il intègre les dispositions de la loi relative à la sécurité de l'emploi sur la présence obligatoire de salariés dans les conseils d'administration et de surveillance des sociétés anonymes importantes et les recommandations du code de gouvernement d'entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF, demandant notamment aux actionnaires de se prononcer sur les rémunérations de leurs dirigeants ("say on pay") et développant la règle "appliquer ou expliquer" ("comply or explain"). Il mentionne également les nombreuses modifications fiscales intervenues en 2012 et 2013, principalement à la suite des dernières lois de finances. L'ouvrage recense la plupart des décisions jurisprudentielles et des articles de doctrine. Il constitue une mine exceptionnelle d'informations. Un index alphabétique détaillé, et la nouvelle numérotation de l'ouvrage, permettront aux lecteurs de trouver facilement réponse aux questions qu'ils se posent. Ce Précis est un outil essentiel et privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés. Réservation
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Exemplaires (6)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3774-5 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF2014/3774-4 BF/14-18-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF2014/3774-6 BF/14-18-07 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible BC2014/3774-2 BC.14-05-062 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/3774-3 BC.14-05-062 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/3774-1 BC.14-05-062 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
