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Droit Immobilier
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Généralités, Systèmes, Prévision et simulation informatique, Cybernétique, Bionique, Recherche opérationnelle, Intelligence artificielle, Sécurité des données : virus, piratage, délinquance informatique
Affiner la rechercheDroit de la construction / Roger saint-alary
Titre : Droit de la construction Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger saint-alary, Auteur Mention d'édition : 7éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2003 Importance : 182 p. Présentation : ill Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05144-1 Prix : 15 EUR Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Construction Droit France Index. décimale : 343.440 7869 Droit de la construction [texte imprimé] / Roger saint-alary, Auteur . - 7éd . - Paris : Dalloz, 2003 . - 182 p. : ill ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-05144-1 : 15 EUR
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Construction Droit France Index. décimale : 343.440 7869 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF253/5 BF/14-17-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FDF253/4 BF/14-17-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FDF152/5 BF/14-17-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FDF152/3 BF/14-17-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FDF152/4 BF/14-17-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC253/1 14-04-001 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 253/02 14-04-001 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Droit de la construction : contrats et responsabilités des constructeurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Marianne Faure-Abbad, Auteur Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2007 Collection : Fac universités Sous-collection : Mémentos LMD Importance : 214 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-00019-2 Prix : 20 EUR Note générale : Bibliogr. p. 209-210. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Construction Droit France Index. décimale : 343.440 7869 Résumé : Le contenu du livre Le Droit de la construction est la branche du droit privé régissant les opérations de construction d'ouvrages immobiliers : contrats et responsabilité des constructeurs. Il se distingue du droit de la promotion immobilière en ce qu'il n'a pas pour sujet principal des intermédiaires économiques s'occupant de réaliser et de commercialiser des constructions immobilières. Le droit de la construction s'intéresse essentiellement à l'acte de construire. Cet ouvrage présente de façon claire et structurée la question que pose un projet de construction immobilière : quels contrats pour quelles responsabilités et garanties. Le public . Étudiants des Facultés de droit (Master 1), de Droit de la construction et de l'urbanisme, Droit immobilier, Droit notarial (Master 2) . Étudiants du CFPN, des écoles et IUP notariat . Professionnels de l'immobilier Le sommaire . Les contrats de construction immobilière . contrat d'entreprise : louage d'ouvrage de droit commun, construction de maison individuelle . contrats de mandat : promotion immobilière, maîtrise d'ouvrage déléguée . contrats de vente : vente d'immeuble à construire, vente d'immeuble à rénover . contrats de bail : bail à construction, bail emphytéotique . Les responsabilités et garanties des constructeurs . garanties générales : objet, désordres garantis, régime des garanties . garanties spéciales : garantie de parfait achèvement du louage d'ouvrage, des vices apparents... . responsabilité contractuelle, extracontractuelle Droit de la construction : contrats et responsabilités des constructeurs [texte imprimé] / Marianne Faure-Abbad, Auteur . - Paris : Gualino, 2007 . - 214 p. ; 24 cm.. - (Fac universités. Mémentos LMD) .
ISBN : 978-2-297-00019-2 : 20 EUR
Bibliogr. p. 209-210. Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Construction Droit France Index. décimale : 343.440 7869 Résumé : Le contenu du livre Le Droit de la construction est la branche du droit privé régissant les opérations de construction d'ouvrages immobiliers : contrats et responsabilité des constructeurs. Il se distingue du droit de la promotion immobilière en ce qu'il n'a pas pour sujet principal des intermédiaires économiques s'occupant de réaliser et de commercialiser des constructions immobilières. Le droit de la construction s'intéresse essentiellement à l'acte de construire. Cet ouvrage présente de façon claire et structurée la question que pose un projet de construction immobilière : quels contrats pour quelles responsabilités et garanties. Le public . Étudiants des Facultés de droit (Master 1), de Droit de la construction et de l'urbanisme, Droit immobilier, Droit notarial (Master 2) . Étudiants du CFPN, des écoles et IUP notariat . Professionnels de l'immobilier Le sommaire . Les contrats de construction immobilière . contrat d'entreprise : louage d'ouvrage de droit commun, construction de maison individuelle . contrats de mandat : promotion immobilière, maîtrise d'ouvrage déléguée . contrats de vente : vente d'immeuble à construire, vente d'immeuble à rénover . contrats de bail : bail à construction, bail emphytéotique . Les responsabilités et garanties des constructeurs . garanties générales : objet, désordres garantis, régime des garanties . garanties spéciales : garantie de parfait achèvement du louage d'ouvrage, des vices apparents... . responsabilité contractuelle, extracontractuelle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF17101/3 BF/14-17-006 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 17101/1 14-02-057 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt 17101/2 14-02-057 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Droit de la construction LMD : le terrain a batir l'opération de construction Type de document : texte imprimé Auteurs : corinne saint-alary-houin Editeur : Dalloz Année de publication : 2013 Importance : 230p. Format : 24*16cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12432-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : construction /droit Résumé : Le droit de la construction ne se définit pas tant par la nature de ses règles que par son objet. Il embrasse l'ensemble des règles qu'il convient de respecter depuis la naissance d'un projet jusqu'à l'achèvement de sa construction.
En partant de cette idée pragmatique, ce Mémento traite d'abord des dispositions relatives au terrain à bâtir avant d'aborder les techniques de montage de l'opération de construction et les relations entre maître et réalisateur d'ouvrages.
Cette nouvelle édition tient compte, notamment, des apports des lois Grenelle 1 et 2 du 3 aout 2009 et du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et de leurs décrets d'application, de l'ordonnance du 16 novembre 2011 et du décret du 29 décembre 2011 sur la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme et des mesures de clarification et de simplification des documents d'urbanisme prévues par l'ordonnance du 5 janvier 2012 et le décret du 29 février 2012.Droit de la construction LMD : le terrain a batir l'opération de construction [texte imprimé] / corinne saint-alary-houin . - [S.l.] : Dalloz, 2013 . - 230p. ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-247-12432-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : construction /droit Résumé : Le droit de la construction ne se définit pas tant par la nature de ses règles que par son objet. Il embrasse l'ensemble des règles qu'il convient de respecter depuis la naissance d'un projet jusqu'à l'achèvement de sa construction.
En partant de cette idée pragmatique, ce Mémento traite d'abord des dispositions relatives au terrain à bâtir avant d'aborder les techniques de montage de l'opération de construction et les relations entre maître et réalisateur d'ouvrages.
Cette nouvelle édition tient compte, notamment, des apports des lois Grenelle 1 et 2 du 3 aout 2009 et du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et de leurs décrets d'application, de l'ordonnance du 16 novembre 2011 et du décret du 29 décembre 2011 sur la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme et des mesures de clarification et de simplification des documents d'urbanisme prévues par l'ordonnance du 5 janvier 2012 et le décret du 29 février 2012.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3781-6 BF/14-17-004 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FDF2014/3781-5 BF/14-17-004 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FDF2014/3781-4 BF/14-17-004 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Exclu du prêt BC2014/3781-1 BC.14-05-034 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt BC2014/3781-2 BC.14-05-034 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/3781-3 BC.14-05-034 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Le droit des reserves foncieres Type de document : texte imprimé Auteurs : Chabane Benakezouh Editeur : Office des publications universitaires Année de publication : 1990 Importance : 185p. Format : 22cm. Note générale : annex Langues : Français (fre) Mots-clés : la constitution des reserves foncières. Le droit des reserves foncieres [texte imprimé] / Chabane Benakezouh . - Alger : Office des publications universitaires, 1990 . - 185p. ; 22cm.
annex
Langues : Français (fre)
Mots-clés : la constitution des reserves foncières. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF1205/3 BF/14-17-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FDF1205/1 BF/14-17-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 1205/2 14-01-017 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt
Titre : l'essentiel du droit de la construction Type de document : texte imprimé Auteurs : Marianne Faure-Abbad Mention d'édition : 5°éd. Editeur : Paris : Gualino-Lextenso éd. Année de publication : 2014 Collection : Les carrés Importance : 156p. Format : 17*17cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-04011-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit de la construction/l'enssentiel Résumé : Theme1: Droit - Droit de l'urbanisme et de la construction
Theme2:
Résumé: Ce livre présente en 12 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires pour connaître et comprendre le Droit privé de la construction immobilière.
Il traite des différents contrats de construction immobilière et des responsabilités spécifiques des constructeurs.
La démarche pédagogique est de montrer l'importance du droit commun des obligations pour la compréhension du droit de la construction. Les contrats de construction réglementés dans le Code de la construction et de l'habitation ne sont que les figures consuméristes des contrats du Code civil qui leur servent de modèles (vente, mandat, entreprise).
Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique des différents contrats de construction immobilière.
- Étudiants des facultés de droit (Master 1), de Droit de la construction et de l'urbanisme, Droit immobilier, Droit notarial (Master 2)
- Étudiants du CFPN, des écoles et licences professionnelles droit immobilier, métiers du notariat, métiers de la construction.
Marianne Faure-Abbad est Maître de conférences à la Faculté de droit de Poitiers où elle enseigne, notamment, le droit de la construction dans différents Master I et II.l'essentiel du droit de la construction [texte imprimé] / Marianne Faure-Abbad . - 5°éd. . - Paris : Gualino-Lextenso éd., 2014 . - 156p. ; 17*17cm.. - (Les carrés) .
ISBN : 978-2-297-04011-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit de la construction/l'enssentiel Résumé : Theme1: Droit - Droit de l'urbanisme et de la construction
Theme2:
Résumé: Ce livre présente en 12 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires pour connaître et comprendre le Droit privé de la construction immobilière.
Il traite des différents contrats de construction immobilière et des responsabilités spécifiques des constructeurs.
La démarche pédagogique est de montrer l'importance du droit commun des obligations pour la compréhension du droit de la construction. Les contrats de construction réglementés dans le Code de la construction et de l'habitation ne sont que les figures consuméristes des contrats du Code civil qui leur servent de modèles (vente, mandat, entreprise).
Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique des différents contrats de construction immobilière.
- Étudiants des facultés de droit (Master 1), de Droit de la construction et de l'urbanisme, Droit immobilier, Droit notarial (Master 2)
- Étudiants du CFPN, des écoles et licences professionnelles droit immobilier, métiers du notariat, métiers de la construction.
Marianne Faure-Abbad est Maître de conférences à la Faculté de droit de Poitiers où elle enseigne, notamment, le droit de la construction dans différents Master I et II.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3808-6 BF/14-17-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FDF2014/3808-5 BF/14-17-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FDF2014/3808-4 BF/14-17-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Exclu du prêt BC2014/3808-1 BC.14-05-056 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt
Titre : أبحاث في التحديد والتحرير والسجل العقاري Type de document : texte imprimé Auteurs : أسعد دياب, Auteur ; طارق زيادة, Auteur Mention d'édition : ط.2 مزيدة ومنقحة Editeur : طرابلس : المؤسسة الحديثة للكتاب Année de publication : 1994 Importance : 287ص. Format : 17*24سم. Note générale : ببليوغرافيا Langues : Arabe (ara) Mots-clés : التحديد والتحرير القضاء اللبناني أبحاث في التحديد والتحرير والسجل العقاري [texte imprimé] / أسعد دياب, Auteur ; طارق زيادة, Auteur . - ط.2 مزيدة ومنقحة . - طرابلس : المؤسسة الحديثة للكتاب, 1994 . - 287ص. ; 17*24سم.
ببليوغرافيا
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : التحديد والتحرير القضاء اللبناني Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3913/2 B/14-17-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 3913/1 B/14-17-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 3913/3 14-17-001 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : اتفاق التمويل العقاري : دراسة احكام قانون التمويل العقاري و التشريعات المقارنة Type de document : texte imprimé Auteurs : ثروت عبد الحميد, Auteur Editeur : دار الجامعة الجديدة Année de publication : 2007 Importance : 159ص. Format : 25x17سم. Note générale : ببليوغرافيا Langues : Arabe (ara) Mots-clés : التمويل العقاري. اتفاق التمويل العقاري : دراسة احكام قانون التمويل العقاري و التشريعات المقارنة [texte imprimé] / ثروت عبد الحميد, Auteur . - القاهرة : دار الجامعة الجديدة, 2007 . - 159ص. ; 25x17سم.
ببليوغرافيا
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : التمويل العقاري. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BC2014/4834-9 B/14-17-024 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC2014/4834-6 B/14-17-024 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC2014/4834-5 B/14-17-024 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC2014/4834-10 B/14-17-024 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC2014/4834-8 B/14-17-024 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC2014/4834-4 B/14-17-024 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Exclu du prêt BC2014/4834-7 B/14-17-024 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 23819/1 BC.14-17-024 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt 23819/2 BC.14-17-024 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/4834-1 BC.14-17-024 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt BC2014/4834-2 BC.14-17-024 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/4834-3 BC.14-17-024 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : اثبات الملكية العقارية و الحقوق العينية العقارية في التشريع الجزائري Type de document : texte imprimé Auteurs : بن عبيدة عبد الحفيظ, Auteur Editeur : دار هومة للطباعة و النشر و التوزيع Année de publication : 2004 Importance : 212ص. Format : 24x16سم. Note générale : ببليوغرافيا Langues : Arabe (ara) Mots-clés : الملكية العقارية التشريع الجزائري اثبات الملكية العقارية و الحقوق العينية العقارية في التشريع الجزائري [texte imprimé] / بن عبيدة عبد الحفيظ, Auteur . - [S.l.] : دار هومة للطباعة و النشر و التوزيع, 2004 . - 212ص. ; 24x16سم.
ببليوغرافيا
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : الملكية العقارية التشريع الجزائري Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6569/3 B/14-17-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/13 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/7 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD6569/2 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/5 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/15 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/12 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/10 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/6 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/4 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/11 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/9 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/14 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/8 B/14-17-09 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 6569/1 14-17-009 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt
Titre : اثبات الملكية العقارية و الحقوق العينية العقارية في التشريع الجزائري Type de document : texte imprimé Auteurs : بن عبيدة عبد الحفيظ, Auteur Mention d'édition : ط8. Editeur : دار هومة للطباعة و النشر و التوزيع Année de publication : 2013 Importance : 291ص. Format : 24x16سم. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-666-77-7 Note générale : ببليوغرافيا Langues : Arabe (ara) Mots-clés : الملكية العقارية التشريع الجزائري اثبات الملكية العقارية و الحقوق العينية العقارية في التشريع الجزائري [texte imprimé] / بن عبيدة عبد الحفيظ, Auteur . - ط8. . - [S.l.] : دار هومة للطباعة و النشر و التوزيع, 2013 . - 291ص. ; 24x16سم.
ISBN : 978-9961-666-77-7
ببليوغرافيا
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : الملكية العقارية التشريع الجزائري Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BC4836/5 B/14-17-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC4836/4 B/14-17-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Exclu du prêt BC4836/6 B/14-17-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC4836/7 B/14-17-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC4836/8 B/14-17-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC4836/9 B/14-17-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC4836/10 B/14-17-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible BC2014/4836-2 BC.14-17-009 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/4836-3 BC.14-17-009 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : اجراءات الشهر العقاري : في ضوء القضاء و الفقه Type de document : texte imprimé Auteurs : عبد الحميد الشواربي, Auteur Editeur : الإسكندرية : منشأة المعارف Année de publication : 1999 Collection : الكتب القانونية Importance : 496ص. Format : 25x17سم. ISBN/ISSN/EAN : 978-977-10-3487-2 Note générale : ببليوغرافيا Langues : Arabe (ara) Mots-clés : الشهر العقاري الشريعة الاسلامية . اجراءات الشهر العقاري : في ضوء القضاء و الفقه [texte imprimé] / عبد الحميد الشواربي, Auteur . - الإسكندرية : منشأة المعارف, 1999 . - 496ص. ; 25x17سم.. - (الكتب القانونية) .
ISBN : 978-977-10-3487-2
ببليوغرافيا
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : الشهر العقاري الشريعة الاسلامية . Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1253/8 B/14-17-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 1253/6 B/14-17-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 1253/10 B/14-17-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 1253/7 B/14-17-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 658/04 B/14-17-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 1253/9 B/14-17-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 1253/1D14 14-17-007 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt 658/1D14 14-17-007 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 1253/4 14-17-007 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 1253/3 14-17-007 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 1253/2 14-17-007 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 1253/5 14-17-007 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : اجراءات الشهر العقاري و المحررات الواجبة الشهر Type de document : texte imprimé Auteurs : عبد الحميد المنشاوي, Auteur Editeur : ملتقى الفكر Importance : 348ص. Format : 25x17سم. Note générale : ببليوغرافيا Langues : Arabe (ara) Mots-clés : الشهر العقاري . اجراءات الشهر العقاري و المحررات الواجبة الشهر [texte imprimé] / عبد الحميد المنشاوي, Auteur . - القاهرة : ملتقى الفكر, [s.d.] . - 348ص. ; 25x17سم.
ببليوغرافيا
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : الشهر العقاري . Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 322/05 B/14-17-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 322/02 B/14-17-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD322/01 B/14-17-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 322/04 B/14-17-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD658/03 B/14-17-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 658/01D14 14-17-005 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt
Titre : اجراءات الشهر العقاري : وفقا للتعديلات الاخيرة Type de document : texte imprimé Auteurs : مدحت محمد الحسيني, Auteur Editeur : الإسكندرية : دار المطبوعات الجامعية Année de publication : 1995 Collection : المكتبة القانونية Importance : 636ص. Format : 25x17سم. Note générale : ببليوغرافيا Langues : Arabe (ara) Mots-clés : الشهر العقاري. اجراءات الشهر العقاري : وفقا للتعديلات الاخيرة [texte imprimé] / مدحت محمد الحسيني, Auteur . - الإسكندرية : دار المطبوعات الجامعية, 1995 . - 636ص. ; 25x17سم.. - (المكتبة القانونية) .
ببليوغرافيا
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : الشهر العقاري. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FD1661/5 B/14-17-10 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD1661/4 B/14-17-10 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD1254/5 B/14-17-10 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD1254/4 B/14-17-10 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 1254/1D14 14-17-010 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt 3188/01 14-17-010 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 1661/3D14 14-17-010 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 1254/3D14 14-17-010 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 1254/2 14-17-010 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 1661/1D14 14-17-010 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 1661/2D14 14-17-010 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : أراضي العرش في القانون الجزائري : دراسة تشخيصية للوضعية القانونية لأراضي العرش Type de document : texte imprimé Auteurs : نعيمة حاجي, Auteur Editeur : دار الهدى Année de publication : 2010 Importance : 318ص. Format : 17*24سم. ISBN/ISSN/EAN : 978-994-7262-54-2 Note générale : ببليوغرافيا Langues : Arabe (ara) Mots-clés : اراضي العرش القانون الجزائري أراضي العرش في القانون الجزائري : دراسة تشخيصية للوضعية القانونية لأراضي العرش [texte imprimé] / نعيمة حاجي, Auteur . - [S.l.] : دار الهدى, 2010 . - 318ص. ; 17*24سم.
ISBN : 978-994-7262-54-2
ببليوغرافيا
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : اراضي العرش القانون الجزائري Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FD7784 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7785 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7776 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7777 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7778 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7780 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7773 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7774 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7772 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7775 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7779 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7783 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7782 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD7781 B/14-17-039 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD1580 B/14-17-39 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD1581 B/14-17-39 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD1582 B/14-17-39 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD1575 B/14-17-39 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Exclu du prêt FD1576 B/14-17-39 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD1577 B/14-17-39 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD1578 B/14-17-39 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD1579 B/14-17-39 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible
Titre : أزمة العقار الفلاحي ومقتراحات تسويتها : من تأميم الملك الخاص الى خوصصة الملك العام Type de document : texte imprimé Auteurs : الجيلالي , عجة, Auteur Editeur : دار الخلدونية Année de publication : 2005 Importance : 319ص. Format : 17*24سم. Note générale : ببليوغرافيا Langues : Arabe (ara) Mots-clés : العقار الفلاحي النظام الاشتراكي النظام الرأسمالي أزمة العقار الفلاحي ومقتراحات تسويتها : من تأميم الملك الخاص الى خوصصة الملك العام [texte imprimé] / الجيلالي , عجة, Auteur . - [S.l.] : دار الخلدونية, 2005 . - 319ص. ; 17*24سم.
ببليوغرافيا
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : العقار الفلاحي النظام الاشتراكي النظام الرأسمالي Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 42227/02 B/14-17-32 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible 42227/01 B/14-17-032 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 42227/03 B/14-17-32 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Sciences économiques Disponible
Titre : استغلال الاراضي الفلاحية المتوفرة التابعة للدولة طبقا للتشريع الجزائري Type de document : texte imprimé Auteurs : حكيمة كحيل Editeur : دار هومة Année de publication : 2017 Importance : 375ص Format : 25*17cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-993-10-3264-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : التشريع الجزائري /استغلال الاراضي الفلاحية التابعة للدولة استغلال الاراضي الفلاحية المتوفرة التابعة للدولة طبقا للتشريع الجزائري [texte imprimé] / حكيمة كحيل . - [S.l.] : دار هومة, 2017 . - 375ص ; 25*17cm.
ISBN : 978-993-10-3264-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : التشريع الجزائري /استغلال الاراضي الفلاحية التابعة للدولة Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FD13971 B/14-17-048 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD13970 B/14-17-048 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Exclu du prêt FD13973 B/14-17-048 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FD13972 B/14-17-048 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible
