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Droit de propriété intéllectuelle
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Code de la propriété intellectuelle / Michel Vivant
Titre : Code de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Vivant (1951-....) ; jean-louis bilon Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2005 Importance : 1336p Présentation : ill Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0558-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Code de la propriété intellectuelle Code de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Michel Vivant (1951-....) ; jean-louis bilon . - Paris : LexisNexis-Litec, 2005 . - 1336p : ill ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-7110-0558-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code de la propriété intellectuelle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF212/5 BF/14-23-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FDF212/3 BF/14-23-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FDF212/4 BF/14-23-009 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible BC212/2 14-03-006 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC212/1 14-03-006 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Le droit d'auteur / Frédéric pollaud-dulian
Titre : Le droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric pollaud-dulian, Auteur Editeur : Paris : Economica-Anthropos Année de publication : 2005 Collection : CORPUS - SERIE Importance : 1051P Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 24x16سم ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4926-4 Prix : 49E Note générale : INDEX Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur Résumé : Du tableau de maître au " design " d'objets utilitaires, du roman au slogan publicitaire, de l'architecture au traité scientifique, de la sculpture à la photographie, de l'œuvre audiovisuelle au jeu vidéo, de la chanson au logiciel ou à la base de données : le droit d'auteur intéresse toutes les formes que peut revêtir la création. Bâti depuis la Révolution contre le système des privilèges et contre l'utilitarisme, le droit d'auteur français constitue un système original et complexe. Remarquable par sa continuité et sa cohérence, il a su et sait encore s'adapter aux transformations constantes des modes de création et de diffusion, parce qu'il place au centre de tout son dispositif l'homme, l'individu créateur dont la personne même est impliquée dans l'œuvre. C'est ce système, qui représente aussi un modèle, que décrit et explique le présent traité. Celui-ci s'adresse aux étudiants de maîtrise et de troisième cycle, ainsi qu'aux professionnels et à tous ceux que concernent l'économie et la sociologie de la création. À travers un exposé très approfondi de la législation, ainsi que de la doctrine et de la jurisprudence, comportant de nombreuses références au droit communautaire et au droit comparé, des développements très substantiels de droit international privé et une étude des droits voisins du droit d'auteur (droits des artistes-interprètes et des producteurs, en particulier), il offre une présentation claire et complète de la matière, tout en ouvrant, avec des extraits de textes juridiques ou non juridiques, des " chemins de traverse ", qui permettent de mieux comprendre les enjeux concrets de ce droit pour les auteurs et leurs partenaires. Animé de fermes convictions, ce livre entend constituer un instrument de réflexion et de prospective, et défendre une conception du droit d'auteur, que peut sembler menacer, à l'orée du troisième millénaire, le contexte d'harmonisation communautaire et de mondialisation des échanges. Le droit d'auteur [texte imprimé] / Frédéric pollaud-dulian, Auteur . - Paris : Economica-Anthropos, 2005 . - 1051P : ill.couv .en.coul. ; 24x16سم. - (CORPUS - SERIE) .
ISBN : 978-2-7178-4926-4 : 49E
INDEX
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur Résumé : Du tableau de maître au " design " d'objets utilitaires, du roman au slogan publicitaire, de l'architecture au traité scientifique, de la sculpture à la photographie, de l'œuvre audiovisuelle au jeu vidéo, de la chanson au logiciel ou à la base de données : le droit d'auteur intéresse toutes les formes que peut revêtir la création. Bâti depuis la Révolution contre le système des privilèges et contre l'utilitarisme, le droit d'auteur français constitue un système original et complexe. Remarquable par sa continuité et sa cohérence, il a su et sait encore s'adapter aux transformations constantes des modes de création et de diffusion, parce qu'il place au centre de tout son dispositif l'homme, l'individu créateur dont la personne même est impliquée dans l'œuvre. C'est ce système, qui représente aussi un modèle, que décrit et explique le présent traité. Celui-ci s'adresse aux étudiants de maîtrise et de troisième cycle, ainsi qu'aux professionnels et à tous ceux que concernent l'économie et la sociologie de la création. À travers un exposé très approfondi de la législation, ainsi que de la doctrine et de la jurisprudence, comportant de nombreuses références au droit communautaire et au droit comparé, des développements très substantiels de droit international privé et une étude des droits voisins du droit d'auteur (droits des artistes-interprètes et des producteurs, en particulier), il offre une présentation claire et complète de la matière, tout en ouvrant, avec des extraits de textes juridiques ou non juridiques, des " chemins de traverse ", qui permettent de mieux comprendre les enjeux concrets de ce droit pour les auteurs et leurs partenaires. Animé de fermes convictions, ce livre entend constituer un instrument de réflexion et de prospective, et défendre une conception du droit d'auteur, que peut sembler menacer, à l'orée du troisième millénaire, le contexte d'harmonisation communautaire et de mondialisation des échanges. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF249/4 BF/14-23-006 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FDF249/5 BF/14-23-006 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FDF249/3 BF/14-23-006 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible BC2006/249-2 BC.14-05-090 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Le droit d'auteur et droit du public 'a l'information / michel vivant
Titre : Le droit d'auteur et droit du public 'a l'information : approche de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : michel vivant, Auteur Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2004 Collection : le droit des affaires num. 25 Importance : 442p. Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 25cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0467-6 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Le droit d'auteur . Le droit d'auteur et droit du public 'a l'information : approche de droit comparé [texte imprimé] / michel vivant, Auteur . - Paris : LexisNexis-Litec, 2004 . - 442p. : ill.couv .en.coul. ; 25cm.. - (le droit des affaires; 25) .
ISBN : 978-2-7110-0467-6
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Le droit d'auteur . Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF148/4 BF/14-23-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FDF148/3 BF/14-23-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FDF148/5 BF/14-23-005 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible BC148/2 14-02-076 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC148/1 14-02-076 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Droit d'auteur et droits voisins / Christophe caron
Titre : Droit d'auteur et droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe caron, Auteur Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2006 Importance : 508p. Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 25cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0668-7 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : droit d'auteur . Droit d'auteur et droits voisins [texte imprimé] / Christophe caron, Auteur . - Paris : LexisNexis-Litec, 2006 . - 508p. : ill.couv .en.coul. ; 25cm.
ISBN : 978-2-7110-0668-7
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit d'auteur . Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF34641/03 BF/14-23-007 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible 34641/01 14-03-053 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Droit de la propriete industrielle / Hélène Gaumont-Prat
Titre : Droit de la propriete industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène Gaumont-Prat, Auteur Mention d'édition : 2. éd. Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2009 Collection : Objectif droit Sous-collection : Cours Importance : 263 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1050-9 Prix : 22 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de la propriete industrielle . Index. décimale : 346.440 48 Droit de la propriete industrielle [texte imprimé] / Hélène Gaumont-Prat, Auteur . - 2. éd. . - Paris : Litec, 2009 . - 263 p. ; 24 cm.. - (Objectif droit. Cours) .
ISBN : 978-2-7110-1050-9 : 22 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit de la propriete industrielle . Index. décimale : 346.440 48 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF44427/3 BF/14-23-002 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FDF44427/2 BF/14-23-002 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible 44427/1 14-03-034 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt droit de la propriété industrielle / jacques azéma
Titre : droit de la propriété industrielle : droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : jacques azéma Mention d'édition : 7°éd. Editeur : Dalloz Importance : 1109p. Format : 24*16cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08619-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété industrielle/droit droit de la propriété industrielle : droit privé [texte imprimé] / jacques azéma . - 7°éd. . - [S.l.] : Dalloz, [s.d.] . - 1109p. ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-247-08619-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : propriété industrielle/droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF6689 BF/14-23-008 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible Management stratégique des droits de la propriété intellectuelle / Pascal Corbel
Titre : Management stratégique des droits de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Corbel (1970-....), Auteur Editeur : Paris : Gualino Année de publication : impr. 2007 Collection : Fac universités Sous-collection : Mémentos LMD Importance : 1 vol. (204 p.) Présentation : graph. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-00015-4 Prix : 24 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "master"
Bibliogr. p. 197-202. Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Propriété intellectuelle Manuels d'enseignement supérieur France Planification stratégique Index. décimale : 658.401 20944 Management stratégique des droits de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Pascal Corbel (1970-....), Auteur . - Paris : Gualino, impr. 2007 . - 1 vol. (204 p.) : graph. ; 24 cm. - (Fac universités. Mémentos LMD) .
ISBN : 978-2-297-00015-4 : 24 EUR
La couv. porte en plus : "master"
Bibliogr. p. 197-202. Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Propriété intellectuelle Manuels d'enseignement supérieur France Planification stratégique Index. décimale : 658.401 20944 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF17197/3 BF/14-23-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Exclu du prêt FDF17197/4 BF/14-23-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible 17197/1 11-19-031 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Sciences économiques Exclu du prêt 17197/2 11-19-031 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Sciences économiques Disponible Propriete litteraire et artistique et droit voisins / Claude Colombet
Titre : Propriete litteraire et artistique et droit voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Colombet ; Stephane Colombet Editeur : Dalloz Année de publication : 1999 Importance : 507p. Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 25cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03318-8 Prix : 220FF. Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Propriete litteraire. Propriete litteraire et artistique et droit voisins [texte imprimé] / Claude Colombet ; Stephane Colombet . - paris : Dalloz, 1999 . - 507p. : ill.couv .en.coul. ; 25cm.
ISBN : 978-2-247-03318-8 : 220FF.
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Propriete litteraire. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF6168/3 BF/14-23-004 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FDF6168/4 BF/14-23-004 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FDF6168/1 BF/14-23-004 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Exclu du prêt FDF6168/2 BF/14-23-004 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible 2902D14 14-01-056 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt إتفاقيات ومعاهدات حقوق الملكية الفكرية الصادرة عن المنظمة العالمية لحقوق الملكية الفكريةwipo / محمد شهاب
Titre : إتفاقيات ومعاهدات حقوق الملكية الفكرية الصادرة عن المنظمة العالمية لحقوق الملكية الفكريةwipo Type de document : texte imprimé Auteurs : محمد شهاب, Auteur Editeur : مكتبة الوفاء القانونية Année de publication : 2011 Importance : 303ص. Présentation : غلاف مصور Format : 25*18سم. ISBN/ISSN/EAN : 978-977-327-781-1 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : حقوق الملكية الفكرية إتفاقيات ومعاهدات حقوق الملكية الفكرية الصادرة عن المنظمة العالمية لحقوق الملكية الفكريةwipo [texte imprimé] / محمد شهاب, Auteur . - [S.l.] : مكتبة الوفاء القانونية, 2011 . - 303ص. : غلاف مصور ; 25*18سم.
ISSN : 978-977-327-781-1
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : حقوق الملكية الفكرية Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FD4475 B/14-23-53 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Exclu du prêt FD4476 B/14-23-53 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD4477 B/14-23-53 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible أثر اتفاقية التريبس على الصناعة الدوائية / عبد الرحيم عنتر عبد الرحمن
Titre : أثر اتفاقية التريبس على الصناعة الدوائية Type de document : texte imprimé Auteurs : عبد الرحيم عنتر عبد الرحمن, Auteur Editeur : دار الفكر الجامعي Année de publication : 2009 Importance : 520ص. Format : 25*18سم. ISBN/ISSN/EAN : 978-977-17-5714-6 Note générale : ببليوغرافيا Langues : Arabe (ara) Mots-clés : اتفاقية التريبس الصناعة الدوائية أثر اتفاقية التريبس على الصناعة الدوائية [texte imprimé] / عبد الرحيم عنتر عبد الرحمن, Auteur . - [S.l.] : دار الفكر الجامعي, 2009 . - 520ص. ; 25*18سم.
ISBN : 978-977-17-5714-6
ببليوغرافيا
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : اتفاقية التريبس الصناعة الدوائية Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FD4481 B/14-23-54 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Exclu du prêt FD4482 B/14-23-54 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD4483 B/14-23-54 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible أحكام عقد الترخيص باستغلال براءة الاختراع / ياسين الرواشدة محمد
Titre : أحكام عقد الترخيص باستغلال براءة الاختراع : دراسة مقارنة Type de document : texte imprimé Auteurs : ياسين الرواشدة محمد, Auteur Editeur : دار وائل للنشر و التوزيع Année de publication : 2019 Importance : 272ص. Format : 25*17cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-995-7915-86-5 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : براءة الاختراع/أحكام عقد الترخيص أحكام عقد الترخيص باستغلال براءة الاختراع : دراسة مقارنة [texte imprimé] / ياسين الرواشدة محمد, Auteur . - عمان : دار وائل للنشر و التوزيع, 2019 . - 272ص. ; 25*17cm.
ISBN : 978-995-7915-86-5
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : براءة الاختراع/أحكام عقد الترخيص Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FD13959 B/14-23-062 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD13960 B/14-23-062 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD13961 B/14-23-062 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD13958 B/14-23-062 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Exclu du prêt الابتكار كشرط لصدور براءة الاختراع بين المعيار الذاتي و المعيار و الموضوعي / محمد على العريان
Titre : الابتكار كشرط لصدور براءة الاختراع بين المعيار الذاتي و المعيار و الموضوعي : دراسة مقارنة لشروط منح براءة الاختراع في ضوء قوانين براءات الاختراع حول العالم Type de document : texte imprimé Auteurs : محمد على العريان Editeur : دار الجامعة الجديدة Année de publication : 2011 Importance : 292ص Format : 24*17سم. ISBN/ISSN/EAN : 9789773288544 Langues : Français (fre) Mots-clés : براءة الاختراع /الابتكار الابتكار كشرط لصدور براءة الاختراع بين المعيار الذاتي و المعيار و الموضوعي : دراسة مقارنة لشروط منح براءة الاختراع في ضوء قوانين براءات الاختراع حول العالم [texte imprimé] / محمد على العريان . - [S.l.] : دار الجامعة الجديدة, 2011 . - 292ص ; 24*17سم.
ISSN : 9789773288544
Langues : Français (fre)
Mots-clés : براءة الاختراع /الابتكار Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BC2014/4906-7 B/14-23-061 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible BC2014/4906-8 B/14-23-061 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible BC2014/4906-5 B/14-23-061 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible BC2014/4906-9 B/14-23-061 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible BC2014/4906-4 B/14-23-061 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Exclu du prêt BC2014/4906-6 B/14-23-061 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible BC 2014/4906-10 B/14-23-061 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible الاليات الدولية لحماية حقوق الملكية الصناعية و أثرها الاقتصادي / محمد حسن عبد المجيد الحداد
Titre : الاليات الدولية لحماية حقوق الملكية الصناعية و أثرها الاقتصادي : دراسة مقارنة باشريعة الاسلامية Type de document : texte imprimé Auteurs : محمد حسن عبد المجيد الحداد Editeur : دار الكتب القانونية Année de publication : 2011 Importance : 448ص Format : 17*25سم. ISBN/ISSN/EAN : 9789773863756 Langues : Français (fre) Mots-clés : حماية حقوق الملكية الصناعية و اثرها الاقتصادي /الاليات الدولية الاليات الدولية لحماية حقوق الملكية الصناعية و أثرها الاقتصادي : دراسة مقارنة باشريعة الاسلامية [texte imprimé] / محمد حسن عبد المجيد الحداد . - [S.l.] : دار الكتب القانونية, 2011 . - 448ص ; 17*25سم.
ISSN : 9789773863756
Langues : Français (fre)
Mots-clés : حماية حقوق الملكية الصناعية و اثرها الاقتصادي /الاليات الدولية Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FD6839 B/14-23-051 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD6838 B/14-23-051 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD6840 B/14-23-051 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD6837 B/14-23-051 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit des Assurances Disponible الترخيص الاجباري باستغلال براءة الاختراع / هدى جعفر ياسين الموسوي
Titre : الترخيص الاجباري باستغلال براءة الاختراع : دراسة مقارنة Type de document : texte imprimé Auteurs : هدى جعفر ياسين الموسوي Editeur : دار صفاء للطباعة و النشر و التوزيع Année de publication : 2012 Importance : 232ص Format : 17*25سم. ISBN/ISSN/EAN : 978-995-7247-15-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : استغلال براءة الاختراع /الترخيص الاجباري الترخيص الاجباري باستغلال براءة الاختراع : دراسة مقارنة [texte imprimé] / هدى جعفر ياسين الموسوي . - [S.l.] : دار صفاء للطباعة و النشر و التوزيع, 2012 . - 232ص ; 17*25سم.
ISBN : 978-995-7247-15-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : استغلال براءة الاختراع /الترخيص الاجباري Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FD14002 B/14-23-065 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Exclu du prêt FD14005 B/14-23-065 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD14003 B/14-23-065 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD14004 B/14-23-065 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible الترخيص الاجباري لاستغلال براءة الاختراع / عصام مالك أحمد العبسي
Titre : الترخيص الاجباري لاستغلال براءة الاختراع : دراسة مقارنة Type de document : texte imprimé Auteurs : عصام مالك أحمد العبسي Editeur : (الاسكندرية) مكتبة الوفاء القانونية Année de publication : 2011 Importance : 207ص Format : 17*25سم. ISBN/ISSN/EAN : 9789773278507 Langues : Français (fre) Mots-clés : الاستغلال براءة الاختراع /الترخيص الاجباري الترخيص الاجباري لاستغلال براءة الاختراع : دراسة مقارنة [texte imprimé] / عصام مالك أحمد العبسي . - [S.l.] : (الاسكندرية) مكتبة الوفاء القانونية, 2011 . - 207ص ; 17*25سم.
ISSN : 9789773278507
Langues : Français (fre)
Mots-clés : الاستغلال براءة الاختراع /الترخيص الاجباري Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FD8039 B/14-23-069 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Exclu du prêt FD8040 B/14-23-069 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD8041 B/14-23-069 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD8042 B/14-23-069 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible FD8043 B/14-23-069 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible