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Auteur Lionel Manteau
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Affiner la rechercheLes contrats en agriculture / Lionel Manteau
Titre : Les contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lionel Manteau, Auteur Editeur : Paris : France agricole Année de publication : 2002 Importance : 335 p. Présentation : couv.ill. en coul. Format : 24.5x16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-075-4 Note générale : bibliographie Langues : Français (fre) Mots-clés : agriculture droit Résumé : Dans cet ouvrage, Lionel Manteau, avocat, définit tout d'abord les règles générales de formation du contrat, sa force et les responsabilités dans l'exécution ou l'inexécution. Puis, il en analyse 17 exemples : bail, mise à disposition, épandage, coopération, vente, entreprise, prêt, cautionnement, salaire différé, entraide, groupement d'employeurs, copropriété, assurance, CTE, convention de pâturage, production et intégration. Pour chacun d'entre eux, il propose une formule type dont le lecteur pourra s'inspirer à l'occasion d'une opération concrète qu'il aura à réaliser. Etant donné l'universalité du sujet, cet ouvrage pédagogique et pratique peut convenir à un très large public mais il est plus particulièrement destiné aux agriculteurs et autres intervenants du monde agricole en raison des exemples exposés. Les contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer [texte imprimé] / Lionel Manteau, Auteur . - Paris : France agricole, 2002 . - 335 p. : couv.ill. en coul. ; 24.5x16 cm.
ISBN : 978-2-85557-075-4
bibliographie
Langues : Français (fre)
Mots-clés : agriculture droit Résumé : Dans cet ouvrage, Lionel Manteau, avocat, définit tout d'abord les règles générales de formation du contrat, sa force et les responsabilités dans l'exécution ou l'inexécution. Puis, il en analyse 17 exemples : bail, mise à disposition, épandage, coopération, vente, entreprise, prêt, cautionnement, salaire différé, entraide, groupement d'employeurs, copropriété, assurance, CTE, convention de pâturage, production et intégration. Pour chacun d'entre eux, il propose une formule type dont le lecteur pourra s'inspirer à l'occasion d'une opération concrète qu'il aura à réaliser. Etant donné l'universalité du sujet, cet ouvrage pédagogique et pratique peut convenir à un très large public mais il est plus particulièrement destiné aux agriculteurs et autres intervenants du monde agricole en raison des exemples exposés. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ISA/BC14/3449/5 18-11-236 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Agronomie Disponible ISA/BC14/3449/6 18-11-236 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Agronomie Disponible ISA/BC14/3449/4 18-11-236 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Agronomie Exclu du prêt BC2014/3449-1 BC.18-07-047 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Agronomie Exclu du prêt BC2014/3449-2 BC.18-07-047 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Agronomie Disponible BC2014/3449-3 BC.18-07-047 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Agronomie Disponible
Titre : Les sociétés en agriculture Type de document : texte imprimé Auteurs : jacques lachaud, Auteur ; Lionel Manteau, Auteur Editeur : Paris : France agricole Année de publication : 2012 Collection : Agridécisions : droit de l'entreprise agricole Importance : 415 p. Présentation : 415 p. Format : 23x16.5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-218-5 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Sociétés foncières Coexploitation agricole Résumé : acques Lachaud et Lionel Manteau décrivent et comparent les formes d'organisations sociétaires de l'exploitation agricole actuellement proposées dans l'arsenal juridique des codes civil et rural : les sociétés foncières (GFA, GFR, groupement forestier) permettant d'assurer la propriété partagée du capital, la pérennité de sa possession et de faciliter sa transmission ; les sociétés de gestion de l'entreprise agricole (SCEA, EARL, GAEC, société laitière, société d'assolement en commun) permettant d'organiser sa viabilité, son fonctionnement et son évolution ainsi que le mode de mobilisation des capitaux ; les sociétés commerciales (GIE,SNC,SARL, SAS) permettant l'organisation de la vente des produits fermiers, la réalisation de services ou de prestations dans le cadre de la ruralité. De plus, les auteurs proposent : une méthode aidant à la décision quant à la forme sociétaire la plus appropriée en fonction des ambitions, des réalités et des contraintes des exploitants ; des formules-types facilitant la mise en place de ces schémas sociétaires. Cette 4e édition est mise à jour en fonction des derniers textes et de la jurisprudence. Les sociétés en agriculture [texte imprimé] / jacques lachaud, Auteur ; Lionel Manteau, Auteur . - Paris : France agricole, 2012 . - 415 p. : 415 p. ; 23x16.5 cm. - (Agridécisions : droit de l'entreprise agricole) .
ISBN : 978-2-85557-218-5
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sociétés foncières Coexploitation agricole Résumé : acques Lachaud et Lionel Manteau décrivent et comparent les formes d'organisations sociétaires de l'exploitation agricole actuellement proposées dans l'arsenal juridique des codes civil et rural : les sociétés foncières (GFA, GFR, groupement forestier) permettant d'assurer la propriété partagée du capital, la pérennité de sa possession et de faciliter sa transmission ; les sociétés de gestion de l'entreprise agricole (SCEA, EARL, GAEC, société laitière, société d'assolement en commun) permettant d'organiser sa viabilité, son fonctionnement et son évolution ainsi que le mode de mobilisation des capitaux ; les sociétés commerciales (GIE,SNC,SARL, SAS) permettant l'organisation de la vente des produits fermiers, la réalisation de services ou de prestations dans le cadre de la ruralité. De plus, les auteurs proposent : une méthode aidant à la décision quant à la forme sociétaire la plus appropriée en fonction des ambitions, des réalités et des contraintes des exploitants ; des formules-types facilitant la mise en place de ces schémas sociétaires. Cette 4e édition est mise à jour en fonction des derniers textes et de la jurisprudence. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ISA/BC14/3470/6 18-06-035 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Agronomie Disponible ISA/BC14/3470/5 18-06-035 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Agronomie Disponible ISA/BC14/3470/4 18-06-035 Ouvrage Bibliothèque de Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie (FSNV) Archéologie Exclu du prêt BC2014/3470-1 BC.18-08-062 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Agronomie Exclu du prêt BC2014/3470-2 BC.18-08-062 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Agronomie Disponible BC2014/3470-3 BC.18-08-062 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Agronomie Disponible
