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Détail de l'indexation
346.440 64
346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.
346.023 Droit des contrats administratifs et marchés publics (contrats de défense, de guerre, de louage de service publics, de recherche et développement ; contrats publics nécessitant une caution
346.04 Droit de la propriété : propriété immobilière (logement, propriétaires et locataires), propriété intellectuelle (droits d'auteur)
346.06 Droit et gestion des associations
346.082 Droit bancaire (réglementation des banques
346.440 02632
346.440 076
346.440 1
346.440 2
346.440 2076
346.440 23
346.440 45
346.440 4502632
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346.440 66
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346.440 86
346.440 92
346.440.45
346.440.66 création d'entreprise
346.611 01
34644045
346.023 Droit des contrats administratifs et marchés publics (contrats de défense, de guerre, de louage de service publics, de recherche et développement ; contrats publics nécessitant une caution
346.04 Droit de la propriété : propriété immobilière (logement, propriétaires et locataires), propriété intellectuelle (droits d'auteur)
346.06 Droit et gestion des associations
346.082 Droit bancaire (réglementation des banques
346.440 02632
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Affiner la rechercheDroit et contentieux des associations / Stéphanie Damarey
Titre : Droit et contentieux des associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie Damarey, Auteur Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2005 Collection : Fac universités Sous-collection : Mémentos LMD Importance : 186 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-888-8 Prix : 18 EUR Note générale : Bibliogr., 1 p. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Associations sans but lucratif Manuels d'enseignement supérieur France Index. décimale : 346.440 64 Droit et contentieux des associations [texte imprimé] / Stéphanie Damarey, Auteur . - Paris : Gualino, 2005 . - 186 p. ; 24 cm.. - (Fac universités. Mémentos LMD) .
ISBN : 978-2-84200-888-8 : 18 EUR
Bibliogr., 1 p. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Associations sans but lucratif Manuels d'enseignement supérieur France Index. décimale : 346.440 64 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17135/3 BF/14-12-113 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 17135/1 14-02-055 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt 17135/2 14-02-055 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible