| Titre : | Code de l'environnement : et autres textes relatifs au développement durable | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | christian huglo, Auteur ; Corinne Lepage, Auteur ; Madeleine Babes, Collaborateur | | Mention d'édition : | 11e éd | | Editeur : | Paris : LexisNexis-Litec | | Année de publication : | 2018 | | Autre Editeur : | Éditions Huglo Lepage | | Collection : | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s num. ISSN 1622-6208 | | Importance : | 1 vol. (LXXXVII-2821 p.) | | Format : | 20 cm | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7110-2897-9 | | Note générale : | Bibliogr. p. XIII-XXVIII. Notes bibliogr. Index | | Langues : | Français (fre) | | Mots-clés : | Environnement -- Droit -- France | | Résumé : | La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles.
Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique. |
Code de l'environnement : et autres textes relatifs au développement durable [texte imprimé] / christian huglo, Auteur ; Corinne Lepage, Auteur ; Madeleine Babes, Collaborateur . - 11e éd . - Paris : LexisNexis-Litec : [S.l.] : Éditions Huglo Lepage, 2018 . - 1 vol. (LXXXVII-2821 p.) ; 20 cm. - ( Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s; ISSN 1622-6208) . ISBN : 978-2-7110-2897-9 Bibliogr. p. XIII-XXVIII. Notes bibliogr. Index Langues : Français ( fre) | Mots-clés : | Environnement -- Droit -- France | | Résumé : | La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles.
Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique. |
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Affiner la rechercheCode de l'urbanisme, 2011 / France, Direction de l'espace rural et de la forêt
