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Droit financier / Accardo,Alain

Public ISBD Titre : Droit financier Type de document : texte imprimé Auteurs : Accardo,Alain Editeur : Paris: Editions Dalloz Année de publication : 2012 Collection : droit privé Importance : 1307p. Format : 21*15cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-09046-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : financier/droit Résumé : Le droit financier tend à prendre une place significative dans l'enseignement universitaire. La financiarisation de l'économie a conduit de plus en plus de juristes à s'intéresser aux questions financières d'autant que les textes touchant à la matière se sont multipliés tant au plan européen qu'au plan national. L'intérêt des étudiants pour ces questions est devenu très vif avec la multiplication des diplômes sanctionnant des études orientées vers la finance d'entreprise ou la finance de marché. Rédigée par une équipe d'universitaires rassemblés autour du Centre de Recherches en droit financier de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), la 1re édition de cet ouvrage a été couronnée par " l'Oscar 2008 du droit des sociétés et de la bourse ". Droit financier [texte imprimé] / Accardo,Alain . - [S.l.] : Paris: Editions Dalloz, 2012 . - 1307p. ; 21*15cm.. - (droit privé) . ISBN : 978-2-247-09046-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : financier/droit Résumé : Le droit financier tend à prendre une place significative dans l'enseignement universitaire. La financiarisation de l'économie a conduit de plus en plus de juristes à s'intéresser aux questions financières d'autant que les textes touchant à la matière se sont multipliés tant au plan européen qu'au plan national. L'intérêt des étudiants pour ces questions est devenu très vif avec la multiplication des diplômes sanctionnant des études orientées vers la finance d'entreprise ou la finance de marché. Rédigée par une équipe d'universitaires rassemblés autour du Centre de Recherches en droit financier de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), la 1re édition de cet ouvrage a été couronnée par " l'Oscar 2008 du droit des sociétés et de la bourse ".

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
FDF2014/3795-5	AF/14-05-017	Ouvrage	Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques	Sciences économiques	Disponible
FDF2014/3795-4	AF/14-05-017	Ouvrage	Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques	Sciences économiques	Disponible
FDF2014/3795-3	AF/14-05-017	Ouvrage	Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques	Sciences économiques	Disponible
BC2014/3795-1	BC.14-05-065	Ouvrage	Bibliothèque Universitaire Centrale	Droit	Exclu du prêt
BC2014/3795-2	BC.14-05-065	Ouvrage	Bibliothèque Universitaire Centrale	Droit	Disponible

Droit commercial / Philippe Merle

Public ISBD Titre : Droit commercial : Sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Merle, Auteur Mention d'édition : 17.ed. Editeur : Paris: Editions Dalloz Année de publication : 2013 Collection : droit privé Importance : 977p. Présentation : ill Format : 21*14cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13239-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : sociétés commerciales  droit commercial Résumé : Ce Précis, qui paraît chaque année, présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Le droit fiscal y est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Le Précis est divisé en trois parties : la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ; la deuxième présente les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place toute particulière est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à sa souplesse, rencontre un très grand succès ; la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés. A jour au 1er août 2013, il intègre les dispositions de la loi relative à la sécurité de l'emploi sur la présence obligatoire de salariés dans les conseils d'administration et de surveillance des sociétés anonymes importantes et les recommandations du code de gouvernement d'entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF, demandant notamment aux actionnaires de se prononcer sur les rémunérations de leurs dirigeants ("say on pay") et développant la règle "appliquer ou expliquer" ("comply or explain"). Il mentionne également les nombreuses modifications fiscales intervenues en 2012 et 2013, principalement à la suite des dernières lois de finances. L'ouvrage recense la plupart des décisions jurisprudentielles et des articles de doctrine. Il constitue une mine exceptionnelle d'informations. Un index alphabétique détaillé, et la nouvelle numérotation de l'ouvrage, permettront aux lecteurs de trouver facilement réponse aux questions qu'ils se posent. Ce Précis est un outil essentiel et privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés. Droit commercial : Sociétés commerciales [texte imprimé] / Philippe Merle, Auteur  . -  17.ed. . - [S.l.] : Paris: Editions Dalloz, 2013 . - 977p. : ill ; 21*14cm.. - (droit privé) . ISBN : 978-2-247-13239-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : sociétés commerciales  droit commercial Résumé : Ce Précis, qui paraît chaque année, présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Le droit fiscal y est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Le Précis est divisé en trois parties : la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ; la deuxième présente les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place toute particulière est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à sa souplesse, rencontre un très grand succès ; la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés. A jour au 1er août 2013, il intègre les dispositions de la loi relative à la sécurité de l'emploi sur la présence obligatoire de salariés dans les conseils d'administration et de surveillance des sociétés anonymes importantes et les recommandations du code de gouvernement d'entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF, demandant notamment aux actionnaires de se prononcer sur les rémunérations de leurs dirigeants ("say on pay") et développant la règle "appliquer ou expliquer" ("comply or explain"). Il mentionne également les nombreuses modifications fiscales intervenues en 2012 et 2013, principalement à la suite des dernières lois de finances. L'ouvrage recense la plupart des décisions jurisprudentielles et des articles de doctrine. Il constitue une mine exceptionnelle d'informations. Un index alphabétique détaillé, et la nouvelle numérotation de l'ouvrage, permettront aux lecteurs de trouver facilement réponse aux questions qu'ils se posent. Ce Précis est un outil essentiel et privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
FDF2014/3774-5	BF/14-18-007	Ouvrage	Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques	Droit Commercial	Disponible
FDF2014/3774-4	BF/14-18-007	Ouvrage	Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques	Droit Commercial	Disponible
FDF2014/3774-6	BF/14-18-07	Ouvrage	Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques	Droit Commercial	Disponible
BC2014/3774-2	BC.14-05-062	Ouvrage	Bibliothèque Universitaire Centrale	Droit	Disponible
BC2014/3774-3	BC.14-05-062	Ouvrage	Bibliothèque Universitaire Centrale	Droit	Disponible
BC2014/3774-1	BC.14-05-062	Ouvrage	Bibliothèque Universitaire Centrale	Droit	Exclu du prêt

Droit civil / Marie-Noëlle

Public ISBD Titre : Droit civil : sûretés, publicité foncière Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Noëlle, Auteur ; Jobard-Bachellier ; Vincent, Brémond Mention d'édition : 17e édition Editeur : Paris: Editions Dalloz Année de publication : 2014 Collection : droit privé Importance : 256p Présentation : ill., couv. ill Format : 16,0 cm × 24,0 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13002-3 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Historique et caractères  Organisation de la publicité foncière Résumé : Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens. Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance ; toutefois, certaines institutions telles le droit de rétention ou la « propriété-garantie » (réservée ou fiduciaire) méritent d'être également étudiées parce qu'elles se révèlent particulièrement aptes à remplir cette même fonction. Dans l'analyse de ces garanties, l'accent a été mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une mesure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire frappe le débiteur ; les solutions retenues, dans de telles circonstances, constituent le meilleur test de l'efficacité réelle des garanties. La publicité foncière permet de connaître la situation juridique des biens immobiliers. En effet, l'exigence légale de publicité foncière, en assurant une continuité dans la chaîne des titulaires successifs de droits réels sur ces biens, rend possible une information sûre du public. En outre, le défaut de publicité aura, le plus souvent, pour conséquence majeure l'inopposabilité aux tiers des actes soumis à publicité et non publiés. Droit civil : sûretés, publicité foncière [texte imprimé] / Marie-Noëlle, Auteur ; Jobard-Bachellier ; Vincent, Brémond  . -  17e édition . - [S.l.] : Paris: Editions Dalloz, 2014 . - 256p : ill., couv. ill ; 16,0 cm × 24,0 cm. - (droit privé) . ISBN : 978-2-247-13002-3 index Langues : Français (fre) Mots-clés : Historique et caractères  Organisation de la publicité foncière Résumé : Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens. Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance ; toutefois, certaines institutions telles le droit de rétention ou la « propriété-garantie » (réservée ou fiduciaire) méritent d'être également étudiées parce qu'elles se révèlent particulièrement aptes à remplir cette même fonction. Dans l'analyse de ces garanties, l'accent a été mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une mesure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire frappe le débiteur ; les solutions retenues, dans de telles circonstances, constituent le meilleur test de l'efficacité réelle des garanties. La publicité foncière permet de connaître la situation juridique des biens immobiliers. En effet, l'exigence légale de publicité foncière, en assurant une continuité dans la chaîne des titulaires successifs de droits réels sur ces biens, rend possible une information sûre du public. En outre, le défaut de publicité aura, le plus souvent, pour conséquence majeure l'inopposabilité aux tiers des actes soumis à publicité et non publiés.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
BC2022/062	BC.14-05-099	Ouvrage	Bibliothèque Universitaire Centrale	Droit	Exclu du prêt