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Droit Civil
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Arts
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Affiner la recherche100 Fiches pour comprendre le droit / Matthieu caron
Titre : 100 Fiches pour comprendre le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Matthieu caron ; Estelle garnier ; Jean-marie massonnat ; Antoine som Editeur : [Rosny-sous-Bois] : Bréal Année de publication : 2008 Importance : 238p. Présentation : ill Format : 16*24cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-0158-1 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : comprendre le droit 100 Fiches pour comprendre le droit [texte imprimé] / Matthieu caron ; Estelle garnier ; Jean-marie massonnat ; Antoine som . - [Rosny-sous-Bois] : Bréal, 2008 . - 238p. : ill ; 16*24cm.
ISBN : 978-2-7495-0158-1
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : comprendre le droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF27350/02 BF/14-12-049 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF27350/03 BF/14-12-049 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 27350/01 14-04-094 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : 150 petites expériences de psychologie des medias : pour mieux comprendre comment on vous manipule Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien Bohler, Auteur Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 2008 Importance : 254p. Format : 16*24cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-054323-6 Note générale : biblio + index Langues : Français (fre) Mots-clés : medias. 150 petites expériences de psychologie des medias : pour mieux comprendre comment on vous manipule [texte imprimé] / Sébastien Bohler, Auteur . - Paris : Dunod, 2008 . - 254p. ; 16*24cm.
ISBN : 978-2-10-054323-6
biblio + index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : medias. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF44393/3 BF/14-12-132 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF44393/2 BF/14-12-132 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 44393/1 25-03-058 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Psychologie Exclu du prêt
Titre : abrégé pratique des vois de recours 2e édition : justice et procés Type de document : texte imprimé Auteurs : bédon alexandre Editeur : EJT Année de publication : 2011 Importance : 180P. Format : 25*15CM. ISBN/ISSN/EAN : FDF6570 Langues : Français (fre) Mots-clés : voies de recours abrégé pratique des vois de recours 2e édition : justice et procés [texte imprimé] / bédon alexandre . - [S.l.] : EJT, 2011 . - 180P. ; 25*15CM.
ISSN : FDF6570
Langues : Français (fre)
Mots-clés : voies de recours Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF6570 BF/14-12-098 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF6569 BF/14-12-098 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF6568 BF/14-12-098 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Exclu du prêt
Titre : annales droit civil des obligations 2012 : methodologie sujets corrigés Type de document : texte imprimé Auteurs : Annick Batteur (1952-....), Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2012 Importance : 295p. Format : 19*13cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10603-5 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : des obligations/droit civil annales droit civil des obligations 2012 : methodologie sujets corrigés [texte imprimé] / Annick Batteur (1952-....), Auteur . - [S.l.] : Dalloz, 2012 . - 295p. ; 19*13cm.
ISBN : 978-2-247-10603-5
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : des obligations/droit civil Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF6595 BF/14-12-032 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF6596 BF/14-12-032 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible
Titre : Annuaire des juristes et politistes universitaires Type de document : texte imprimé Auteurs : ASSOCIATION DES UNIVERSITÉS À DOMINANTE JURIDIQUE ET POLITIQUE, DES FACULTÉS DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE ET DES UER JURIDIQUES, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2002 Collection : Pratique professionnelle Importance : 350 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3393-2 Prix : 39 EUR Note générale : Index
Langues : Français (fre) Mots-clés : juristes répertoires France politologues Index. décimale : 340.3 Encyclopédies et dictionnaires de droit Résumé : 1800 universitaires spécialistes du droit et de la science politique, leur rattachement, leurs spécialités, leurs responsabilités administratives ou éditoriales, leurs activités de recherche et principales publications.
Annuaire des juristes et politistes universitaires [texte imprimé] / ASSOCIATION DES UNIVERSITÉS À DOMINANTE JURIDIQUE ET POLITIQUE, DES FACULTÉS DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE ET DES UER JURIDIQUES, Auteur . - 3e éd. . - Paris : Litec, 2002 . - 350 p. ; 24 x 16 cm. - (Pratique professionnelle) .
ISBN : 978-2-7111-3393-2 : 39 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : juristes répertoires France politologues Index. décimale : 340.3 Encyclopédies et dictionnaires de droit Résumé : 1800 universitaires spécialistes du droit et de la science politique, leur rattachement, leurs spécialités, leurs responsabilités administratives ou éditoriales, leurs activités de recherche et principales publications.
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF213/3 BF/14-12-116 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Exclu du prêt FDF213/4 BF/14-12-116 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF213/5 BF/14-12-116 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 213/1 14-00-005 Dictionnaire Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC213/2 14-00-005 Dictionnaire Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 213/2 14-00-005 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt
Titre : Apparence et contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne danis-fatome, Auteur ; Genevièe Viney Editeur : L.G.D.J Delta Année de publication : 2004 Importance : 676p Présentation : couv. ill. Format : 24 *16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02474-5 Prix : 53E Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Apparence et contrat Apparence et contrat [texte imprimé] / Anne danis-fatome, Auteur ; Genevièe Viney . - Liban : L.G.D.J Delta, 2004 . - 676p : couv. ill. ; 24 *16cm.
ISBN : 978-2-275-02474-5 : 53E
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Apparence et contrat Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF5629/2 BF/14-12-118 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible
Titre : Art et techniques de la médiation Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Bourry d'Antin, Auteur ; Stephen Bensimon, Auteur ; Gérard Pluyette, Auteur ; Claude de Doncker, Collaborateur ; Xavier Delcros (1940-....), Collaborateur ; Isabelle Laufer, Collaborateur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2004 Collection : Pratique professionnelle Sous-collection : Série art et techniques Importance : XIII-549 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0323-5 Prix : 55 EUR Note générale : Bibliogr. p. 521. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Médiation France Index. décimale : 347.440 9 Art et techniques de la médiation [texte imprimé] / Martine Bourry d'Antin, Auteur ; Stephen Bensimon, Auteur ; Gérard Pluyette, Auteur ; Claude de Doncker, Collaborateur ; Xavier Delcros (1940-....), Collaborateur ; Isabelle Laufer, Collaborateur . - Paris : Litec, 2004 . - XIII-549 p. : ill., couv. ill. ; 24 cm. - (Pratique professionnelle. Série art et techniques) .
ISBN : 978-2-7110-0323-5 : 55 EUR
Bibliogr. p. 521. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Médiation France Index. décimale : 347.440 9 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF215/3 BF/14-12-114 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF215/4 BF/14-12-114 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF215/5 BF/14-12-114 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 215/2 14-03-002 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 215/1 14-03-002 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : aspects du droit médical Type de document : texte imprimé Auteurs : p.tercier Editeur : éditions universitaires fribourg Année de publication : 1986 Importance : 273p. Format : 22*15cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8271-0354-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit médical/aspects aspects du droit médical [texte imprimé] / p.tercier . - [S.l.] : éditions universitaires fribourg, 1986 . - 273p. ; 22*15cm.
ISBN : 978-2-8271-0354-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit médical/aspects Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF111/4 BF/14-12-069 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF111/2 BF/14-12-069 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Exclu du prêt FDF111/5 BF/14-12-069 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF111/3 BF/14-12-069 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible
Titre : Changements : paradoxes et psychothérapie Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Watzlawick (1921-....), Auteur ; John H. Weakland, Auteur ; Richard Fisch (1926-....), Auteur ; Pierre Furlan, Autre Editeur : Paris : Editions du Seuil Année de publication : 1981 Collection : Points Sous-collection : Anthropologie, sciences humaines num. 130 Importance : 189 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-02-005871-1 Prix : 10,59 F Note générale : Bibliogr., 6 p. Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Mots-clés : Résolution de problème Changement ( psychologie) Relations humaines Index. décimale : 150.198 Changements : paradoxes et psychothérapie [texte imprimé] / Paul Watzlawick (1921-....), Auteur ; John H. Weakland, Auteur ; Richard Fisch (1926-....), Auteur ; Pierre Furlan, Autre . - Paris : Editions du Seuil, 1981 . - 189 p. : couv. ill. en coul. ; 18 cm. - (Points. Anthropologie, sciences humaines; 130) .
ISBN : 978-2-02-005871-1 : 10,59 F
Bibliogr., 6 p.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Mots-clés : Résolution de problème Changement ( psychologie) Relations humaines Index. décimale : 150.198 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF4439/2 RO.F/14-000-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF4439/3 RO.F/14-000-003 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 4439/1 25-03-021 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Psychologie Exclu du prêt
Titre : cod de l'expropriation Type de document : texte imprimé Auteurs : René hostiou Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2014 Importance : 587p. Format : 19*14cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1650-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : l'expropriation/cod Résumé : La procédure d'expropriation autorise la puissance publique à acquérir, indépendamment du consentement de leur propriétaire et moyennant le paiement d'une indemnité qui doit être "juste et préalable", les biens immobiliers indispensables à la réalisation de divers objectifs. A travers le Code de l'expropriation, ce sont les relations, par essence conflictuelles, entre le droit de propriété, "inviolable et sacré", et les exigences propres à l'action publique, qui sont ici directement évoquées.
Touchant à la fois au droit de l'urbanisme et de l'aménagement, au droit des biens, au droit rural, au droit de l'environnement, au droit du contentieux administratif et judiciaire, cet ouvrage s'adresse aux administrations de l'Etat ainsi qu'aux collectivités locales, aux juridictions administratives et judiciaires, aux professionnels du droit et, de manière générale, à tous ceux qui s'intéressent aux questions foncières et immobilières.
Champ couvert. Cet ouvrage recouvre l'ensemble des sources du droit de l'expropriation. Outre le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, on y retrouvera différents textes (lois, décrets, /circulaires) ainsi que les références aux données jurisprudentielles (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation, Cour européenne des droits de l'homme) indispensables à la compréhension et à l'interprétation de ce droit.cod de l'expropriation [texte imprimé] / René hostiou . - Paris : LexisNexis, 2014 . - 587p. ; 19*14cm.
ISBN : 978-2-7110-1650-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : l'expropriation/cod Résumé : La procédure d'expropriation autorise la puissance publique à acquérir, indépendamment du consentement de leur propriétaire et moyennant le paiement d'une indemnité qui doit être "juste et préalable", les biens immobiliers indispensables à la réalisation de divers objectifs. A travers le Code de l'expropriation, ce sont les relations, par essence conflictuelles, entre le droit de propriété, "inviolable et sacré", et les exigences propres à l'action publique, qui sont ici directement évoquées.
Touchant à la fois au droit de l'urbanisme et de l'aménagement, au droit des biens, au droit rural, au droit de l'environnement, au droit du contentieux administratif et judiciaire, cet ouvrage s'adresse aux administrations de l'Etat ainsi qu'aux collectivités locales, aux juridictions administratives et judiciaires, aux professionnels du droit et, de manière générale, à tous ceux qui s'intéressent aux questions foncières et immobilières.
Champ couvert. Cet ouvrage recouvre l'ensemble des sources du droit de l'expropriation. Outre le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, on y retrouvera différents textes (lois, décrets, /circulaires) ainsi que les références aux données jurisprudentielles (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation, Cour européenne des droits de l'homme) indispensables à la compréhension et à l'interprétation de ce droit.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3758-5 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF2014/3758-6 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF2014/3758-4 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible BC2014/3758-1 BC.14-05-069 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt BC2014/3758-2 BC.14-05-069 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/3758-3 BC.14-05-069 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Code civil, 2012 Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Leveneur (1959-....), Editeur scientifique Mention d'édition : 31e éd. [à jour au 1er juillet 2011] Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2011 Collection : Les codes bleus, ISSN 0248-580X [s Importance : 2954 p. Format : 20 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1497-2 Prix : 38 EUR Note générale : Index
L'ISSN exact est : 1622-6208Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil Codes France. Index. décimale : 346.440 02632 Code civil, 2012 [texte imprimé] / Laurent Leveneur (1959-....), Editeur scientifique . - 31e éd. [à jour au 1er juillet 2011] . - Paris : Litec, 2011 . - 2954 p. ; 20 cm.. - (Les codes bleus, ISSN 0248-580X [s) .
ISBN : 978-2-7110-1497-2 : 38 EUR
Index
L'ISSN exact est : 1622-6208
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil Codes France. Index. décimale : 346.440 02632 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF44394/3 BF/14-12-028 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 44394/2 BF/14-12-028 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 44394/1 14-03-042 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt
Titre : Code civil : les défis d'un nouvaeusiècle Type de document : texte imprimé Auteurs : congres des notaires de france Editeur : Paris : France agricole Année de publication : 2004 Importance : 950 p. Présentation : ill Format : 20 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0454-6 Note générale : Index
Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil Codes France. Index. décimale : 346.440 02632 Code civil : les défis d'un nouvaeusiècle [texte imprimé] / congres des notaires de france . - Paris : France agricole, 2004 . - 950 p. : ill ; 20 cm.
ISBN : 978-2-7110-0454-6
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil Codes France. Index. décimale : 346.440 02632 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF218/5 BF/14-12-027 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF218/4 BF/14-12-027 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF218/3 BF/14-12-027 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 218/2 14-03-001 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC218/1 14-03-001 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Code de l'exporiation Type de document : texte imprimé Auteurs : René hostiou Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2004 Importance : 436p. Présentation : ill Format : 25cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0347-1 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : L'exporiation. Code de l'exporiation [texte imprimé] / René hostiou . - Paris : LexisNexis-Litec, 2004 . - 436p. : ill ; 25cm.
ISBN : 978-2-7110-0347-1
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : L'exporiation. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF222/4 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF222/5 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF222/3 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF184/3 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Exclu du prêt FDF184/5 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible BC184/1 14-01-014 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC222/1 14-01-014 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC184/2 14-03-014 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC222/02 14-03-014 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : code du handicap 2011 : logment emploi sante education compensation accessibilité ressources Type de document : texte imprimé Auteurs : jeannette bougrab ; arnaud de broca Mention d'édition : 2éd Editeur : Dalloz Année de publication : 2010 Importance : 979p. Format : 19*14cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08846-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : handicap/cod Résumé : Cette 2e édition du Code du handicap, dans la continuité de la première édition (épuisée en 18 mois), présente l'ensemble des droits dont peut bénéficier une personne handicapée dans tous les domaines de la vie courante: Santé, Emploi, Famille, Education, Logement, Vie quotidienne, Ressources, Discrimination, etc.
A travers des commentaires vulgarisés et simplifiés, ce code doit permettre d'apporter aux handicapés et à leurs familles (5 à 10% de la population française sont concernés par le handicap) des réponses claires, précises et rapides sur toute une série de questions sur le handicap et de garantir ainsi l'effectivité de leurs droits face aux difficultés constantes qu'ils rencontrent.
Construit selon un plan thématique, puis à travers une articulation d'articles législatifs ou réglementaires et de commentaires explicatifs, cette 2e édition met particulièrement l'accent sur la partie Emploi (calcul de l'obligation d'emploi des personnes handicapées; suppression des contrats aidés), la partie Education qui a sensiblement évolué en ce qui concerne l'accès à l'éducation (lien entre éducation scolaire et adaptée), la partie Protection de la personne puisqu' à la suite de la réforme des régimes d'incapacité, plusieurs décrets sont intervenus, et la partie Vie quotidienne qui intègre la totalité des modifications concernant l'accessibilité et l'exonération des personnes handicapées au malus écologique.
Par ailleurs, tous les montants des aides et allocations ont été actualisés et sont pris en compte les arrêts les plus récents notamment sur l'accessibilité.code du handicap 2011 : logment emploi sante education compensation accessibilité ressources [texte imprimé] / jeannette bougrab ; arnaud de broca . - 2éd . - [S.l.] : Dalloz, 2010 . - 979p. ; 19*14cm.
ISBN : 978-2-247-08846-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : handicap/cod Résumé : Cette 2e édition du Code du handicap, dans la continuité de la première édition (épuisée en 18 mois), présente l'ensemble des droits dont peut bénéficier une personne handicapée dans tous les domaines de la vie courante: Santé, Emploi, Famille, Education, Logement, Vie quotidienne, Ressources, Discrimination, etc.
A travers des commentaires vulgarisés et simplifiés, ce code doit permettre d'apporter aux handicapés et à leurs familles (5 à 10% de la population française sont concernés par le handicap) des réponses claires, précises et rapides sur toute une série de questions sur le handicap et de garantir ainsi l'effectivité de leurs droits face aux difficultés constantes qu'ils rencontrent.
Construit selon un plan thématique, puis à travers une articulation d'articles législatifs ou réglementaires et de commentaires explicatifs, cette 2e édition met particulièrement l'accent sur la partie Emploi (calcul de l'obligation d'emploi des personnes handicapées; suppression des contrats aidés), la partie Education qui a sensiblement évolué en ce qui concerne l'accès à l'éducation (lien entre éducation scolaire et adaptée), la partie Protection de la personne puisqu' à la suite de la réforme des régimes d'incapacité, plusieurs décrets sont intervenus, et la partie Vie quotidienne qui intègre la totalité des modifications concernant l'accessibilité et l'exonération des personnes handicapées au malus écologique.
Par ailleurs, tous les montants des aides et allocations ont été actualisés et sont pris en compte les arrêts les plus récents notamment sur l'accessibilité.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3761-6 AF/14-12-092 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF2014/3761-4 BF/14-12-092 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF2014/3761-5 BF/14-12-092 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible BC2014/3761-1 BC.14-05-071 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
Titre : Code de la santé publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-michel de forges Mention d'édition : 19éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 2446p Présentation : ill Format : 23cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06032-0 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : santé publique Code de la santé publique [texte imprimé] / Jean-michel de forges . - 19éd . - Paris : Dalloz, 2005 . - 2446p : ill ; 23cm.
ISBN : 978-2-247-06032-0
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : santé publique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF185/5 BF/14-12-067 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF185/3 BF/14-12-067 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Exclu du prêt FDF185/4 BF/14-12-067 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible BC185/2 14-03-012 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC185/1 14-03-012 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible
