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Détail de l'éditeur
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Affiner la recherchedroit de la propriété industrielle / jacques azéma
Titre : droit de la propriété industrielle : droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : jacques azéma Mention d'édition : 7°éd. Editeur : Dalloz Importance : 1109p. Format : 24*16cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08619-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété industrielle/droit droit de la propriété industrielle : droit privé [texte imprimé] / jacques azéma . - 7°éd. . - [S.l.] : Dalloz, [s.d.] . - 1109p. ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-247-08619-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : propriété industrielle/droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF6689 BF/14-23-008 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de propriété intéllectuelle Disponible Droit de la construction LMD / corinne saint-alary-houin
Titre : Droit de la construction LMD : le terrain a batir l'opération de construction Type de document : texte imprimé Auteurs : corinne saint-alary-houin Editeur : Dalloz Année de publication : 2013 Importance : 230p. Format : 24*16cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12432-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : construction /droit Résumé : Le droit de la construction ne se définit pas tant par la nature de ses règles que par son objet. Il embrasse l'ensemble des règles qu'il convient de respecter depuis la naissance d'un projet jusqu'à l'achèvement de sa construction.
En partant de cette idée pragmatique, ce Mémento traite d'abord des dispositions relatives au terrain à bâtir avant d'aborder les techniques de montage de l'opération de construction et les relations entre maître et réalisateur d'ouvrages.
Cette nouvelle édition tient compte, notamment, des apports des lois Grenelle 1 et 2 du 3 aout 2009 et du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et de leurs décrets d'application, de l'ordonnance du 16 novembre 2011 et du décret du 29 décembre 2011 sur la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme et des mesures de clarification et de simplification des documents d'urbanisme prévues par l'ordonnance du 5 janvier 2012 et le décret du 29 février 2012.Droit de la construction LMD : le terrain a batir l'opération de construction [texte imprimé] / corinne saint-alary-houin . - [S.l.] : Dalloz, 2013 . - 230p. ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-247-12432-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : construction /droit Résumé : Le droit de la construction ne se définit pas tant par la nature de ses règles que par son objet. Il embrasse l'ensemble des règles qu'il convient de respecter depuis la naissance d'un projet jusqu'à l'achèvement de sa construction.
En partant de cette idée pragmatique, ce Mémento traite d'abord des dispositions relatives au terrain à bâtir avant d'aborder les techniques de montage de l'opération de construction et les relations entre maître et réalisateur d'ouvrages.
Cette nouvelle édition tient compte, notamment, des apports des lois Grenelle 1 et 2 du 3 aout 2009 et du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et de leurs décrets d'application, de l'ordonnance du 16 novembre 2011 et du décret du 29 décembre 2011 sur la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme et des mesures de clarification et de simplification des documents d'urbanisme prévues par l'ordonnance du 5 janvier 2012 et le décret du 29 février 2012.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3781-6 BF/14-17-004 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FDF2014/3781-5 BF/14-17-004 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Disponible FDF2014/3781-4 BF/14-17-004 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Immobilier Exclu du prêt BC2014/3781-1 BC.14-05-034 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt BC2014/3781-2 BC.14-05-034 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/3781-3 BC.14-05-034 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible le droit des étrangers / xavier vandendriessche
Titre : le droit des étrangers : connaissance du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : xavier vandendriessche Mention d'édition : 2°ed. Editeur : Dalloz Année de publication : 2001 Importance : 179p. Format : 17*11cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03678-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : étrangers/le droit le droit des étrangers : connaissance du droit [texte imprimé] / xavier vandendriessche . - 2°ed. . - [S.l.] : Dalloz, 2001 . - 179p. ; 17*11cm.
ISBN : 978-2-247-03678-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : étrangers/le droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF900/01 BF/14-11-016 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Privé Disponible FDF900/02 BF/14-11-016 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Privé Disponible