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Code des assurances 2015 commenté / Jean Bigot
Titre : Code des assurances 2015 commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bigot, Auteur Mention d'édition : 31 e édition Editeur : Paris : Éd. "L'Argus de l'assurance" Année de publication : 2015 Importance : 1883p. Présentation : ill., couv. ill Format : 25*17cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-354-74170-9 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : assurances/code Résumé : Pour la 31 édition du Code des assurances commenté des Editions de l'Argus de l'assurance, l'intensité des évolutions de la réglementation est encore au rendez-vous : ordonnance du 20 août 2014 portant extension de diverses dispositions en matière bancaire et financière dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie ; loi du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales ; loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire ; ordonnance du 26 juin 2014 favorisant la contribution de l'assurance vie au financement de l'économie ; loi du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence ; loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové ; loi du 17 mars 2014 relative à la consommation ; ordonnance du 20 février 2014 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière financière ; décret du 29 janvier 2014 modifiant diverses dispositions relatives aux sociétés ou caisses d'assurance et de réassurance mutuelles agricoles ; loi du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013.
Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les bibliographies actualisées, les textes complémentaires, les annexes thématiques et l'index de plus de 3000 entrées, font de ce code un véritable outil de travail opérationnel et performant. Encore plus de fonctionnalités sont disponibles sur la version web : accès à la jurisprudence citée, moteur de recherche, alertes bimensuelles des modifications du texte officiel, versions futures et abrogées du code depuis 1976.Code des assurances 2015 commenté [texte imprimé] / Jean Bigot, Auteur . - 31 e édition . - Paris : Éd. "L'Argus de l'assurance", 2015 . - 1883p. : ill., couv. ill ; 25*17cm.
ISBN : 978-2-354-74170-9
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : assurances/code Résumé : Pour la 31 édition du Code des assurances commenté des Editions de l'Argus de l'assurance, l'intensité des évolutions de la réglementation est encore au rendez-vous : ordonnance du 20 août 2014 portant extension de diverses dispositions en matière bancaire et financière dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie ; loi du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales ; loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire ; ordonnance du 26 juin 2014 favorisant la contribution de l'assurance vie au financement de l'économie ; loi du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence ; loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové ; loi du 17 mars 2014 relative à la consommation ; ordonnance du 20 février 2014 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière financière ; décret du 29 janvier 2014 modifiant diverses dispositions relatives aux sociétés ou caisses d'assurance et de réassurance mutuelles agricoles ; loi du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013.
Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les bibliographies actualisées, les textes complémentaires, les annexes thématiques et l'index de plus de 3000 entrées, font de ce code un véritable outil de travail opérationnel et performant. Encore plus de fonctionnalités sont disponibles sur la version web : accès à la jurisprudence citée, moteur de recherche, alertes bimensuelles des modifications du texte officiel, versions futures et abrogées du code depuis 1976.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3759-4 BF/14-16-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit des Assurances Exclu du prêt FDF2014/3759-6 BF/14-16-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit des Assurances Disponible FDF2014/3759-5 BF/14-16-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit des Assurances Disponible BC2014/3759-1 BC.14-05-094 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt BC2014/3759-3 BC.14-05-094 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Code des baux / Joel monéger
Titre : Code des baux Type de document : texte imprimé Auteurs : Joel monéger Mention d'édition : 6éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 1089p Présentation : couv. ill. Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06002-3 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Code des baux Code des baux [texte imprimé] / Joel monéger . - 6éd . - Paris : Dalloz, 2005 . - 1089p : couv. ill. ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-247-06002-3
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code des baux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF224/3 BF/14-18-045 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Exclu du prêt FDF224/4 BF/14-18-045 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible FDF224/5 BF/14-18-045 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Commercial Disponible 244/02 14-04-068 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Code civil, 2012
Titre : Code civil, 2012 Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Leveneur (1959-....), Editeur scientifique Mention d'édition : 31e éd. [à jour au 1er juillet 2011] Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2011 Collection : Les codes bleus, ISSN 0248-580X [s Importance : 2954 p. Format : 20 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1497-2 Prix : 38 EUR Note générale : Index
L'ISSN exact est : 1622-6208Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil Codes France. Index. décimale : 346.440 02632 Code civil, 2012 [texte imprimé] / Laurent Leveneur (1959-....), Editeur scientifique . - 31e éd. [à jour au 1er juillet 2011] . - Paris : Litec, 2011 . - 2954 p. ; 20 cm.. - (Les codes bleus, ISSN 0248-580X [s) .
ISBN : 978-2-7110-1497-2 : 38 EUR
Index
L'ISSN exact est : 1622-6208
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil Codes France. Index. décimale : 346.440 02632 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF44394/3 BF/14-12-028 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 44394/2 BF/14-12-028 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 44394/1 14-03-042 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt Code civil / congres des notaires de france
Titre : Code civil : les défis d'un nouvaeusiècle Type de document : texte imprimé Auteurs : congres des notaires de france Editeur : Paris : France agricole Année de publication : 2004 Importance : 950 p. Présentation : ill Format : 20 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0454-6 Note générale : Index
Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil Codes France. Index. décimale : 346.440 02632 Code civil : les défis d'un nouvaeusiècle [texte imprimé] / congres des notaires de france . - Paris : France agricole, 2004 . - 950 p. : ill ; 20 cm.
ISBN : 978-2-7110-0454-6
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil Codes France. Index. décimale : 346.440 02632 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF218/5 BF/14-12-027 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF218/4 BF/14-12-027 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF218/3 BF/14-12-027 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible 218/2 14-03-001 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC218/1 14-03-001 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Code constitutionnel / Thierry s.Renoux
Titre : Code constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry s.Renoux ; Michel De Villiers Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2004 Importance : 1613p Présentation : ill Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0290-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Code constitutionnel Code constitutionnel [texte imprimé] / Thierry s.Renoux ; Michel De Villiers . - Paris : LexisNexis-Litec, 2004 . - 1613p : ill ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-7110-0290-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code constitutionnel Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF219/4 AF/14-03-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Constitutionnel Disponible FDF219/3 AF/14-03-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Constitutionnel Exclu du prêt FDF219/5 AF/14-03-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Constitutionnel Disponible 219/2 14-03-003 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC219/1 14-03-003 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Code de la convention européenne des droits de l'homme / Jean-loup charrier
Titre : Code de la convention européenne des droits de l'homme : textes -commentaires -jurisprudence conseils pratiques - bibliographie Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-loup charrier Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2005 Importance : 429p Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0378-5 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : droits de l'homme Code de la convention européenne des droits de l'homme : textes -commentaires -jurisprudence conseils pratiques - bibliographie [texte imprimé] / Jean-loup charrier . - Paris : LexisNexis-Litec, 2005 . - 429p : ill.couv .en.coul. ; 24*16cm.
ISBN : 978-2-7110-0378-5
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droits de l'homme Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF220/3 AF/14-01-021 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit International Public Disponible FDF220/4 AF/14-01-021 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit International Public Disponible FDF220/5 AF/14-01-021 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit International Public Disponible 220/1 14-04-037 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 220/02 14-04-037 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Code del'administration / Bernard Stirn
Titre : Code del'administration Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Stirn ; simon formery Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2004 Importance : 642p. Présentation : ill Format : 25cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0382-2 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : L'administration. Code del'administration [texte imprimé] / Bernard Stirn ; simon formery . - Paris : LexisNexis-Litec, 2004 . - 642p. : ill ; 25cm.
ISBN : 978-2-7110-0382-2
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : L'administration. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF183/3 AF/14-04-015 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit administratif Exclu du prêt FDF183/5 AF/14-04-015 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit administratif Disponible FDF183/4 AF/14-04-015 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit administratif Disponible BC183/2 14-03-015 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC183/01 14-03-015 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Code des douanes / brieuc de mordant de massiac
Titre : Code des douanes : national et communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : brieuc de mordant de massiac ; christophe soulard Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2013 Importance : 1135p. Format : 19*14cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1639-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : douanes/code Résumé : Destiné aux professionnels, ce code technique permet d'appréhender les arcanes du droit douanier. Il réunit l'ensemble des textes relatifs à la matière, et notamment le Code des douanes national, le Code des douanes communautaire et ses dispositions d'application, le Code des douanes modernisé (à titre documentaire) et le Code des douanes de l'Union (non encore applicable).
Ce corpus de textes s'accompagne de nombreuses annotations et références de jurisprudence relatives notamment à la constitutionnalité des dispositions du Code des douanes national.
Parmi les nouveautés :
le règlement (UE) du Parlement européen et du Conseil du 9 octobre 2013 établissant le Code des douanes de l'Union ;
le règlement (UE) du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant le contrôle, par les autorités douanières, du respect des droits de propriété intellectuelle et abrogeant le règlement (CE) n°1383/2003 du Conseil ;
la loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives ;
la loi du 13 décembre 2011 relative à la répartition des contentieux et à l'allégement de certaines procédures juridictionnelles.Code des douanes : national et communautaire [texte imprimé] / brieuc de mordant de massiac ; christophe soulard . - Paris : LexisNexis, 2013 . - 1135p. ; 19*14cm.
ISBN : 978-2-7110-1639-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : douanes/code Résumé : Destiné aux professionnels, ce code technique permet d'appréhender les arcanes du droit douanier. Il réunit l'ensemble des textes relatifs à la matière, et notamment le Code des douanes national, le Code des douanes communautaire et ses dispositions d'application, le Code des douanes modernisé (à titre documentaire) et le Code des douanes de l'Union (non encore applicable).
Ce corpus de textes s'accompagne de nombreuses annotations et références de jurisprudence relatives notamment à la constitutionnalité des dispositions du Code des douanes national.
Parmi les nouveautés :
le règlement (UE) du Parlement européen et du Conseil du 9 octobre 2013 établissant le Code des douanes de l'Union ;
le règlement (UE) du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant le contrôle, par les autorités douanières, du respect des droits de propriété intellectuelle et abrogeant le règlement (CE) n°1383/2003 du Conseil ;
la loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives ;
la loi du 13 décembre 2011 relative à la répartition des contentieux et à l'allégement de certaines procédures juridictionnelles.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3760-4 AF/14-04-073 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit administratif Exclu du prêt FDF2014/3760-5 AF/14-04-073 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit administratif Disponible FDF2014/3760-6 AF/14-04-073 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit administratif Disponible BC2014/3760/1 BC.14-05-070 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt BC2014/3760/2 BC.14-05-070 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC2014/3760/3 BC.14-05-070 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Code de l'environnement / christian huglo
Titre : Code de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : christian huglo ; jehan de malafosse Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2004 Importance : 2283p Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 22 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0241-2 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : Code de l'environnement Code de l'environnement [texte imprimé] / christian huglo ; jehan de malafosse . - Paris : LexisNexis-Litec, 2004 . - 2283p : ill.couv .en.coul. ; 22 x 14 cm.
ISBN : 978-2-7110-0241-2
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code de l'environnement Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF221/4 BF/14-22-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de l'Environnement Disponible FDF221/5 BF/14-22-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de l'Environnement Disponible FDF221/3 BF/14-22-001 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit de l'Environnement Exclu du prêt 221/02 14-03-082 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible 221/1 14-03-082 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Code de l'exporiation / René hostiou
Titre : Code de l'exporiation Type de document : texte imprimé Auteurs : René hostiou Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2004 Importance : 436p. Présentation : ill Format : 25cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0347-1 Note générale : index Langues : Français (fre) Mots-clés : L'exporiation. Code de l'exporiation [texte imprimé] / René hostiou . - Paris : LexisNexis-Litec, 2004 . - 436p. : ill ; 25cm.
ISBN : 978-2-7110-0347-1
index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : L'exporiation. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF222/4 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF222/5 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF222/3 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF184/3 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Exclu du prêt FDF184/5 BF/14-12-089 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible BC184/1 14-01-014 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC222/1 14-01-014 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC184/2 14-03-014 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC222/02 14-03-014 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Code de la famille / Ministere de la justice
Titre : Code de la famille Titre original : قانون الاسرة Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministere de la justice Editeur : Office des publications universitaires Année de publication : 1994 Importance : 72p. Format : 21cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Code de la famille . Code de la famille = قانون الاسرة [texte imprimé] / Ministere de la justice . - Alger : Office des publications universitaires, 1994 . - 72p. ; 21cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code de la famille . Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9316/4 14-02-002 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt Code général de la fonction publique / Didier jean-pierre
Titre : Code général de la fonction publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier jean-pierre Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2003 Importance : 1262p. Présentation : ill Format : 23cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3512-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : la fonction publique Droit. Code général de la fonction publique [texte imprimé] / Didier jean-pierre . - Paris : LexisNexis-Litec, 2003 . - 1262p. : ill ; 23cm.
ISBN : 978-2-7111-3512-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : la fonction publique Droit. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF186/4 BF/14-13-021 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit du travail Disponible FDF186/5 BF/14-13-021 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit du travail Disponible FDF186/3 BF/14-13-021 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit du travail Disponible BC186/2 14-03-013 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible BC186/1 14-03-013 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible code du handicap 2011 / jeannette bougrab
Titre : code du handicap 2011 : logment emploi sante education compensation accessibilité ressources Type de document : texte imprimé Auteurs : jeannette bougrab ; arnaud de broca Mention d'édition : 2éd Editeur : Dalloz Année de publication : 2010 Importance : 979p. Format : 19*14cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08846-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : handicap/cod Résumé : Cette 2e édition du Code du handicap, dans la continuité de la première édition (épuisée en 18 mois), présente l'ensemble des droits dont peut bénéficier une personne handicapée dans tous les domaines de la vie courante: Santé, Emploi, Famille, Education, Logement, Vie quotidienne, Ressources, Discrimination, etc.
A travers des commentaires vulgarisés et simplifiés, ce code doit permettre d'apporter aux handicapés et à leurs familles (5 à 10% de la population française sont concernés par le handicap) des réponses claires, précises et rapides sur toute une série de questions sur le handicap et de garantir ainsi l'effectivité de leurs droits face aux difficultés constantes qu'ils rencontrent.
Construit selon un plan thématique, puis à travers une articulation d'articles législatifs ou réglementaires et de commentaires explicatifs, cette 2e édition met particulièrement l'accent sur la partie Emploi (calcul de l'obligation d'emploi des personnes handicapées; suppression des contrats aidés), la partie Education qui a sensiblement évolué en ce qui concerne l'accès à l'éducation (lien entre éducation scolaire et adaptée), la partie Protection de la personne puisqu' à la suite de la réforme des régimes d'incapacité, plusieurs décrets sont intervenus, et la partie Vie quotidienne qui intègre la totalité des modifications concernant l'accessibilité et l'exonération des personnes handicapées au malus écologique.
Par ailleurs, tous les montants des aides et allocations ont été actualisés et sont pris en compte les arrêts les plus récents notamment sur l'accessibilité.code du handicap 2011 : logment emploi sante education compensation accessibilité ressources [texte imprimé] / jeannette bougrab ; arnaud de broca . - 2éd . - [S.l.] : Dalloz, 2010 . - 979p. ; 19*14cm.
ISBN : 978-2-247-08846-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : handicap/cod Résumé : Cette 2e édition du Code du handicap, dans la continuité de la première édition (épuisée en 18 mois), présente l'ensemble des droits dont peut bénéficier une personne handicapée dans tous les domaines de la vie courante: Santé, Emploi, Famille, Education, Logement, Vie quotidienne, Ressources, Discrimination, etc.
A travers des commentaires vulgarisés et simplifiés, ce code doit permettre d'apporter aux handicapés et à leurs familles (5 à 10% de la population française sont concernés par le handicap) des réponses claires, précises et rapides sur toute une série de questions sur le handicap et de garantir ainsi l'effectivité de leurs droits face aux difficultés constantes qu'ils rencontrent.
Construit selon un plan thématique, puis à travers une articulation d'articles législatifs ou réglementaires et de commentaires explicatifs, cette 2e édition met particulièrement l'accent sur la partie Emploi (calcul de l'obligation d'emploi des personnes handicapées; suppression des contrats aidés), la partie Education qui a sensiblement évolué en ce qui concerne l'accès à l'éducation (lien entre éducation scolaire et adaptée), la partie Protection de la personne puisqu' à la suite de la réforme des régimes d'incapacité, plusieurs décrets sont intervenus, et la partie Vie quotidienne qui intègre la totalité des modifications concernant l'accessibilité et l'exonération des personnes handicapées au malus écologique.
Par ailleurs, tous les montants des aides et allocations ont été actualisés et sont pris en compte les arrêts les plus récents notamment sur l'accessibilité.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF2014/3761-6 AF/14-12-092 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF2014/3761-4 BF/14-12-092 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible FDF2014/3761-5 BF/14-12-092 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Civil Disponible BC2014/3761-1 BC.14-05-071 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Disponible Code des marches public
Titre : Code des marches public Titre original : قانون الصفقات العمومية Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Nouvelle éd. Editeur : Berti editions (alger) Année de publication : 2006 Importance : 150p. Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-690-87-1 Langues : Arabe (ara) Français (fre) Mots-clés : marches public. Code des marches public = قانون الصفقات العمومية [texte imprimé] . - Nouvelle éd. . - [S.l.] : Berti editions (alger), 2006 . - 150p. : ill.couv .en.coul. ; 19 cm.
ISBN : 978-9961-690-87-1
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
Mots-clés : marches public. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2868/1T14 14-02-093 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt Code pénal / Yves Mayaud
Titre : Code pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Mayaud Mention d'édition : 109.ed. Editeur : Dalloz Année de publication : 2011 Importance : 3269p. Présentation : ill.couv .en.coul. Format : 20 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11415-3 Note générale : tables Langues : Français (fre) Mots-clés : Code pénal. Code pénal [texte imprimé] / Yves Mayaud . - 109.ed. . - [S.l.] : Dalloz, 2011 . - 3269p. : ill.couv .en.coul. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-247-11415-3
tables
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code pénal. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FDF44399/2 AF/14-02-028 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Pénal Disponible FDF44399/3 AF/14-02-028 Ouvrage Bibliothèque de la Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit Pénal Disponible 44399/1 14-03-029 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt